Commune de Chevroux (01), Canton de Pont de Vaux, Ain, France
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Compte-rendu du Conseil Municipal du 13 septembre 2012

jeudi 20 septembre 2012

LORS DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 SEPTEMBRE 2012 LES POINTS SUIVANTS ONT ETE ETUDIES :

Le-* Maire informe que Monsieur TABOULOT-GILOUX Nicolas et Madame PRIMAULT Andréa seront loca­tai­res de l’appar­te­ment 1 (RDC Nord) situé au lieu-dit « La Croix de Massiat » à comp­ter du 1er octo­bre 2012 pour un loyer men­suel de 415.00 € avec un dépôt de garan­tie de 415.00 €, équivalent à un mois de loyer. Le loyer est révi­sa­ble le 1er octo­bre de chaque année.

  • Des devis pour l’extension du réseau d’eaux usées au lieu-dit « La Croix de Massiat » sont étudiés par les Conseillers, Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, Accep-* te à l’unanimité le devis de l’entreprise EGCA sise 42 Grande Rue 01340 MONTREVEL EN BRESSE d’un montant de 6496.00 € HT soit 7769.22 TTC.
  • Des devis pour le raccordement au réseau des eaux usées pour 8 lots sont étudiés par les Conseillers, Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, Accepte -* à l’unanimité le devis avec la variante de l’entreprise EGCA sise 42 Grande Rue 01340 MONTREVEL EN BRESSE d’un montant de 12 500.00 € HT soit 14 950.00 € TTC.
  • Une dé-* cision modificative concernant le budget principal a été votée.
  • Au nive-* au du budget principal et en fonctionnement, les dépenses et les recettes sont conformes aux prévisions, en investissement elles le sont également, aussi conformément aux prévisions budgétaires la commune devra souscrire très prochainement un emprunt.
  • Le passa-* ge de la fibre optique est prévu à partir du 3ème trimestre 2013 à Chevroux sur l’artère principale. L’équipe en charge du projet en est au repérage. Les prévisions sont de 200 m par jour pour arriver à Béréziat fin juin 2013. Les travaux commenceront au 1er semestre 2013.
  • Afin d’accroître la visibilité des automobilistes au carrefour de la route départementale n°58 et de la départementale n°1 le stationnement sur les bordures, trottoirs et chaussée de la départementale n°58 sera interdit :
    - en face de la mairie de CHEVROUX
    - en face du Bar des Chasseurs
    - devant la Bou-* langerie de CHEVROUX.
  • Un conseiller-* nous fait le compte-rendu des réunions du Conseil Communautaire du 30 juillet et du 03 septembre 2012.
  • 1 DP a reçu un avis favorable : DP 00110212D0016 :-* Christophe LACOUR, au Rousset, construction d’un mur de clôture.
  • Un point est fai-* t sur la visite de la salle polyvalente et de la salle des fêtes du 25 juillet par Alpes Contrôles en vue de l’établissement d’un diagnostic sécurité et amiante. Concernant l’amiante seul le poteau situé à l’extérieur et devant l’entrée de la salle polyvalente en contient.
  • Des tailles de ha-* ies, le ramassage des poubelles de l’école, divers travaux à l’école, l’entretien des lagunes, la tonte de gazon ont été réalisés par les agents d’entretien de la voirie.
  • - L’inauguration d-* e la bibliothèque est prévue le 28 septembre à 18 h 30. Elle aura lieu dans le local réservé au camion des pompiers.
  • - L’opération Brioches aura lieu le 13 octobre 2012. Un rendez-vous sera donné aux conseillers municipaux et à quelques enfants de la commune le samedi 13 octobre à 9 h 00 en mairie. Les conseillers municip-* aux qui prendront part à cette opération sont : Roger COMAT, Stéphane CHAILLET, Carole LEMASSON, Béatrice GROSBON, Patrick BERTHAUD. Monsieur le Maire sera également présent.
  • - Le repas communal des sapeurs pompiers aura lieu le samedi 8 décembre 2012.
  • ECLAIRAGE PUBLIC : Les-* mâts vont être recalés.
  • SECURITE ROUTIERE : (po-* int sur la réunion de chantier du 06/09) Pas de réception de travaux à cette date car il y a encore des points non conformes aux résultats prévus.
  • ENFOUISSEMENT DES LIGNES-* : L’intervention de France Télécom est toujours attendue.
  • QUESTIONS DIVERSES :
  • -Création d’une commission-* cimetière composée des conseillers municipaux Monsieur Christian GONNET, Madame Nathalie GIROUX, Monsieur Christian DESMARIS, Monsieur Roger COMAT et de Monsieur le Maire Dominique SAVOT.
  • -Point rentrée scolaire : tout s’est bien passé.
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