Compte-rendu du Conseil Municipal du 25 mai 2013

LORS DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE CHEVROUX DU 23 MAI 2013 LES POINTS SUIVANTS ONT ETE ABORDES :

Concernant les devis pour la mise aux normes du cof­fret électrique du clo­cher de l’église : la déci­sion est repor­tée au pro­chain conseil.

Monsieur le Maire expose aux mem­bres du Conseil Municipal la néces­sité de faire établir des plans de sécu­rité pour l’école de CHEVROUX et expose les devis reçus. Celui de la société TECHNIFEU sise à PERONNAS d’un mon­tant de 496.34 € TTC est retenu à l’una­ni­mité.

Monsieur le Maire expose aux mem­bres du Conseil Municipal la néces­sité d’ache­ter un banc et des patè­res pour l’école de CHEVROUX et expose les devis reçus. Celui de l’Ebénisterie-Menuiserie BUIRON Hervé sise à FOISSIAT d’un mon­tant de 930.49 € TTC est retenu à l’una­ni­mité.

Afin de rem­pla­cer le pho­to­co­pieur défec­tueux en fin de contrat de l’école pri­maire, Monsieur le Maire pro­pose à son assem­blée de trans­fé­rer le pho­to­co­pieur actuel de la mairie à l’école pri­maire et expose aux mem­bres du Conseil Municipal la néces­sité de conclure un nou­veau contrat de loca­tion-entre­tien pour un pho­to­co­pieur Couleur pour la mairie de CHEVROUX, il expose les pro­po­si­tions com­mer­cia­les reçues, Celle de AXSAONE 22 rue de Belfort 71100 CHALON SUR SAONE d’un mon­tant de 375.00 € HT/tri­mes­tre pour la loca­tion d’un XEROX 7125 et d’un XEROX 7232 avec un coût de 0.055 € HT la copie cou­leur et de 0.0055 € HT la copie en noir et blanc est rete­nue à l’una­ni­mité.

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que pour faire suite au nou­veau dis­po­si­tif règle­men­taire en matière d’enca­dre­ment des tra­vaux effec­tués à proxi­mité des réseaux et cana­li­sa­tions enter­rés et aériens, la com­mune doit enre­gis­trer les zones d’implan­ta­tion du réseau d’assai­nis­se­ment. Pour ce faire, il est oppor­tun de faire appel à un géo­mè­tre afin qu’il réa­lise un relevé topo­gra­phi­que et une numé­ri­sa­tion des réseaux. Le Syndicat Intercommunal d’Energie et de E-com­mu­ni­ca­tion de l’Ain peut assis­ter la com­mune par des moyens tech­ni­ques infor­ma­ti­ques ainsi que par une sub­ven­tion. Il pré­sente l’esti­ma­tion établie dont le mon­tant s’élève à 10 000.00 € HT (soit 11 960.00 € TTC) sur la base du cahier des char­ges du Syndicat Intercommunal d’Energie et d’E-com­mu­ni­ca­tion de l’Ain.

Le Conseil Municipal, après en avoir déli­béré,
 ACCEPTE l’esti­ma­tion d’un mon­tant de 10 000.00 € HT (soit 11 960.00 € TTC) et DECIDE de lancer l’établissement d’un plan de réco­le­ment du réseau d’assai­nis­se­ment pour la mise en ligne.

 DEMANDE à Monsieur le Maire de lancer la consul­ta­tion auprès des géo­mè­tres sui­vants : Cabinet MONIN-GELIN à Mâcon, Cabinet CHANEL à Bourg-en-Bresse et le Cabinet BERTHET-LIOGIER-CALFUTY à CHALON-SUR-SAONE.

 SOLLICITE auprès du Président du Syndicat Intercommunal d’Energie et d’E-com­mu­ni­ca­tion de l’Ain l’octroi d’une sub­ven­tion la plus élevée pos­si­ble.

La tra­ver­sée de la route de la Bouchardière a été refaite, 2 grands sapins ont été coupés au Bourg, les agents com­mu­naux ont tondu du gazon en fonc­tion de la météo­ro­lo­gie. D’autres tra­vaux habi­tuels ont également été effec­tués.

Des devis sup­plé­men­tai­res pour l’entre­tien des routes sont atten­dus en mairie.

Des devis pour la réfec­tion du toit de la bou­lan­ge­rie et de l’église sont étudiés mais des pré­ci­sions com­plé­men­tai­res vont être deman­dées concer­nant les pres­ta­tions pro­po­sées.

Des devis sup­plé­men­tai­res vont être deman­dés pour la baie vitrée de la biblio­thè­que muni­ci­pale.

Tout s’est bien déroulé lors de la céré­mo­nie du 8 mai qui a lieu à CHEVROUX.

Deux Permis de Construire ont reçu un avis favo­ra­ble : PC 00110213D0006 : VIENNY Jean-François – Les Roussets – Abri pour 2 voi­tu­res après refus du pré­cé­dent Permis de Construire.

PC 00110213D0007 : VALLIER Daniel – Arpent – Tunnel agri­cole après refus du pré­cé­dent Permis de Construire.

Une Déclaration Préalable a reçu un avis favo­ra­ble DP 00110213D0005 : LACH Sébastien – Le Bourg – pose d’une clô­ture La Commission Cimetière/Columbarium pro­jette de se réunir très pro­chai­ne­ment, la date sera fixée ulté­rieu­re­ment.

Au niveau de la Sécurité Routière : rien n’a bougé depuis le der­nier Conseil.

QUESTIONS DIVERSES : 15 cou­ples par­ti­ci­pe­ront au voyage orga­nisé par Monsieur Marcel CUANY, syndic de Chevroux SUISSE les 21 et 22 sep­tem­bre 2013.

OPAH : Madame la 1ère adjointe fait le compte-rendu de la réu­nion du 7 mai 2013, il y a tou­jours des per­ma­nen­ces à la Communauté de Communes les mer­cre­dis.

Monsieur le Maire, quel­ques conseillers et 10 repré­sen­tants des habi­tants du lotis­se­ment « Perles de Rosée » se sont réunis en mairie le mardi 21 mai afin d’échanger à propos de leur cour­rier de contes­ta­tion concer­nant l’ouver­ture du pas­sage entre le lotis­se­ment « Perles de Rosée » et le lotis­se­ment « Le Chêne Rouge ». L’aspect sécu­ri­taire de la route (voi­tu­res qui rou­lent vite) a bien été pris en compte et après dis­cus­sion, l’équipe muni­ci­pale a décidé de faire inter­ve­nir un spé­cia­liste en urba­nisme de la Direction Départementale des Territoires.