LORS DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE CHEVROUX DU 23 MAI 2013 LES POINTS SUIVANTS ONT ETE ABORDES :
Concernant les devis pour la mise aux normes du coffret électrique du clocher de l’église : la décision est reportée au prochain conseil.
Monsieur le Maire expose aux membres du Conseil Municipal la nécessité de faire établir des plans de sécurité pour l’école de CHEVROUX et expose les devis reçus. Celui de la société TECHNIFEU sise à PERONNAS d’un montant de 496.34 € TTC est retenu à l’unanimité.
Monsieur le Maire expose aux membres du Conseil Municipal la nécessité d’acheter un banc et des patères pour l’école de CHEVROUX et expose les devis reçus. Celui de l’Ebénisterie-Menuiserie BUIRON Hervé sise à FOISSIAT d’un montant de 930.49 € TTC est retenu à l’unanimité.
Afin de remplacer le photocopieur défectueux en fin de contrat de l’école primaire, Monsieur le Maire propose à son assemblée de transférer le photocopieur actuel de la mairie à l’école primaire et expose aux membres du Conseil Municipal la nécessité de conclure un nouveau contrat de location-entretien pour un photocopieur Couleur pour la mairie de CHEVROUX, il expose les propositions commerciales reçues, Celle de AXSAONE 22 rue de Belfort 71100 CHALON SUR SAONE d’un montant de 375.00 € HT/trimestre pour la location d’un XEROX 7125 et d’un XEROX 7232 avec un coût de 0.055 € HT la copie couleur et de 0.0055 € HT la copie en noir et blanc est retenue à l’unanimité.
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que pour faire suite au nouveau dispositif règlementaire en matière d’encadrement des travaux effectués à proximité des réseaux et canalisations enterrés et aériens, la commune doit enregistrer les zones d’implantation du réseau d’assainissement. Pour ce faire, il est opportun de faire appel à un géomètre afin qu’il réalise un relevé topographique et une numérisation des réseaux. Le Syndicat Intercommunal d’Energie et de E-communication de l’Ain peut assister la commune par des moyens techniques informatiques ainsi que par une subvention. Il présente l’estimation établie dont le montant s’élève à 10 000.00 € HT (soit 11 960.00 € TTC) sur la base du cahier des charges du Syndicat Intercommunal d’Energie et d’E-communication de l’Ain.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
ACCEPTE l’estimation d’un montant de 10 000.00 € HT (soit 11 960.00 € TTC) et DECIDE de lancer l’établissement d’un plan de récolement du réseau d’assainissement pour la mise en ligne.
DEMANDE à Monsieur le Maire de lancer la consultation auprès des géomètres suivants : Cabinet MONIN-GELIN à Mâcon, Cabinet CHANEL à Bourg-en-Bresse et le Cabinet BERTHET-LIOGIER-CALFUTY à CHALON-SUR-SAONE.
SOLLICITE auprès du Président du Syndicat Intercommunal d’Energie et d’E-communication de l’Ain l’octroi d’une subvention la plus élevée possible.
La traversée de la route de la Bouchardière a été refaite, 2 grands sapins ont été coupés au Bourg, les agents communaux ont tondu du gazon en fonction de la météorologie. D’autres travaux habituels ont également été effectués.
Des devis supplémentaires pour l’entretien des routes sont attendus en mairie.
Des devis pour la réfection du toit de la boulangerie et de l’église sont étudiés mais des précisions complémentaires vont être demandées concernant les prestations proposées.
Des devis supplémentaires vont être demandés pour la baie vitrée de la bibliothèque municipale.
Tout s’est bien déroulé lors de la cérémonie du 8 mai qui a lieu à CHEVROUX.
Deux Permis de Construire ont reçu un avis favorable : PC 00110213D0006 : VIENNY Jean-François – Les Roussets – Abri pour 2 voitures après refus du précédent Permis de Construire.
PC 00110213D0007 : VALLIER Daniel – Arpent – Tunnel agricole après refus du précédent Permis de Construire.
Une Déclaration Préalable a reçu un avis favorable DP 00110213D0005 : LACH Sébastien – Le Bourg – pose d’une clôture La Commission Cimetière/Columbarium projette de se réunir très prochainement, la date sera fixée ultérieurement.
Au niveau de la Sécurité Routière : rien n’a bougé depuis le dernier Conseil.
QUESTIONS DIVERSES : 15 couples participeront au voyage organisé par Monsieur Marcel CUANY, syndic de Chevroux SUISSE les 21 et 22 septembre 2013.
OPAH : Madame la 1ère adjointe fait le compte-rendu de la réunion du 7 mai 2013, il y a toujours des permanences à la Communauté de Communes les mercredis.
Monsieur le Maire, quelques conseillers et 10 représentants des habitants du lotissement « Perles de Rosée » se sont réunis en mairie le mardi 21 mai afin d’échanger à propos de leur courrier de contestation concernant l’ouverture du passage entre le lotissement « Perles de Rosée » et le lotissement « Le Chêne Rouge ». L’aspect sécuritaire de la route (voitures qui roulent vite) a bien été pris en compte et après discussion, l’équipe municipale a décidé de faire intervenir un spécialiste en urbanisme de la Direction Départementale des Territoires.