Commune de Chevroux (01), Canton de Pont de Vaux, Ain, France
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Compte-rendu du Conseil Municipal du 25 mai 2013

mercredi 12 juin 2013

LORS DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE CHEVROUX DU 23 MAI 2013 LES POINTS SUIVANTS ONT ETE ABORDES :

Concernant les devis pour la mise aux normes du cof­fret électrique du clo­cher de l’église : la déci­sion est repor­tée au pro­chain conseil.

Monsieur le Maire expose aux mem­bres du Conseil Municipal la néces­sité de faire établir des plans de sécu­rité pour l’école de CHEVROUX et expose les devis reçus. Celui de la société TECHNIFEU sise à PERONNAS d’un mon­tant de 496.34 € TTC est retenu à l’una­ni­mité.

Monsieur le Maire expose aux mem­bres du Conseil Municipal la néces­sité d’ache­ter un banc et des patè­res pour l’école de CHEVROUX et expose les devis reçus. Celui de l’Ebénisterie-Menuiserie BUIRON Hervé sise à FOISSIAT d’un mon­tant de 930.49 € TTC est retenu à l’una­ni­mité.

Afin de rem­pla­cer le pho­to­co­pieur défec­tueux en fin de contrat de l’école pri­maire, Monsieur le Maire pro­pose à son assem­blée de trans­fé­rer le pho­to­co­pieur actuel de la mairie à l’école pri­maire et expose aux mem­bres du Conseil Municipal la néces­sité de conclure un nou­veau contrat de loca­tion-entre­tien pour un pho­to­co­pieur Couleur pour la mairie de CHEVROUX, il expose les pro­po­si­tions com­mer­cia­les reçues, Celle de AXSAONE 22 rue de Belfort 71100 CHALON SUR SAONE d’un mon­tant de 375.00 € HT/tri­mes­tre pour la loca­tion d’un XEROX 7125 et d’un XEROX 7232 avec un coût de 0.055 € HT la copie cou­leur et de 0.0055 € HT la copie en noir et blanc est rete­nue à l’una­ni­mité.

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que pour faire suite au nou­veau dis­po­si­tif règle­men­taire en matière d’enca­dre­ment des tra­vaux effec­tués à proxi­mité des réseaux et cana­li­sa­tions enter­rés et aériens, la com­mune doit enre­gis­trer les zones d’implan­ta­tion du réseau d’assai­nis­se­ment. Pour ce faire, il est oppor­tun de faire appel à un géo­mè­tre afin qu’il réa­lise un relevé topo­gra­phi­que et une numé­ri­sa­tion des réseaux. Le Syndicat Intercommunal d’Energie et de E-com­mu­ni­ca­tion de l’Ain peut assis­ter la com­mune par des moyens tech­ni­ques infor­ma­ti­ques ainsi que par une sub­ven­tion. Il pré­sente l’esti­ma­tion établie dont le mon­tant s’élève à 10 000.00 € HT (soit 11 960.00 € TTC) sur la base du cahier des char­ges du Syndicat Intercommunal d’Energie et d’E-com­mu­ni­ca­tion de l’Ain.

Le Conseil Municipal, après en avoir déli­béré,
- ACCEPTE l’esti­ma­tion d’un mon­tant de 10 000.00 € HT (soit 11 960.00 € TTC) et DECIDE de lancer l’établissement d’un plan de réco­le­ment du réseau d’assai­nis­se­ment pour la mise en ligne.

- DEMANDE à Monsieur le Maire de lancer la consul­ta­tion auprès des géo­mè­tres sui­vants : Cabinet MONIN-GELIN à Mâcon, Cabinet CHANEL à Bourg-en-Bresse et le Cabinet BERTHET-LIOGIER-CALFUTY à CHALON-SUR-SAONE.

- SOLLICITE auprès du Président du Syndicat Intercommunal d’Energie et d’E-com­mu­ni­ca­tion de l’Ain l’octroi d’une sub­ven­tion la plus élevée pos­si­ble.

La tra­ver­sée de la route de la Bouchardière a été refaite, 2 grands sapins ont été coupés au Bourg, les agents com­mu­naux ont tondu du gazon en fonc­tion de la météo­ro­lo­gie. D’autres tra­vaux habi­tuels ont également été effec­tués.

Des devis sup­plé­men­tai­res pour l’entre­tien des routes sont atten­dus en mairie.

Des devis pour la réfec­tion du toit de la bou­lan­ge­rie et de l’église sont étudiés mais des pré­ci­sions com­plé­men­tai­res vont être deman­dées concer­nant les pres­ta­tions pro­po­sées.

Des devis sup­plé­men­tai­res vont être deman­dés pour la baie vitrée de la biblio­thè­que muni­ci­pale.

Tout s’est bien déroulé lors de la céré­mo­nie du 8 mai qui a lieu à CHEVROUX.

Deux Permis de Construire ont reçu un avis favo­ra­ble : PC 00110213D0006 : VIENNY Jean-François – Les Roussets – Abri pour 2 voi­tu­res après refus du pré­cé­dent Permis de Construire.

PC 00110213D0007 : VALLIER Daniel – Arpent – Tunnel agri­cole après refus du pré­cé­dent Permis de Construire.

Une Déclaration Préalable a reçu un avis favo­ra­ble DP 00110213D0005 : LACH Sébastien – Le Bourg – pose d’une clô­ture La Commission Cimetière/Columbarium pro­jette de se réunir très pro­chai­ne­ment, la date sera fixée ulté­rieu­re­ment.

Au niveau de la Sécurité Routière : rien n’a bougé depuis le der­nier Conseil.

QUESTIONS DIVERSES : 15 cou­ples par­ti­ci­pe­ront au voyage orga­nisé par Monsieur Marcel CUANY, syndic de Chevroux SUISSE les 21 et 22 sep­tem­bre 2013.

OPAH : Madame la 1ère adjointe fait le compte-rendu de la réu­nion du 7 mai 2013, il y a tou­jours des per­ma­nen­ces à la Communauté de Communes les mer­cre­dis.

Monsieur le Maire, quel­ques conseillers et 10 repré­sen­tants des habi­tants du lotis­se­ment « Perles de Rosée » se sont réunis en mairie le mardi 21 mai afin d’échanger à propos de leur cour­rier de contes­ta­tion concer­nant l’ouver­ture du pas­sage entre le lotis­se­ment « Perles de Rosée » et le lotis­se­ment « Le Chêne Rouge ». L’aspect sécu­ri­taire de la route (voi­tu­res qui rou­lent vite) a bien été pris en compte et après dis­cus­sion, l’équipe muni­ci­pale a décidé de faire inter­ve­nir un spé­cia­liste en urba­nisme de la Direction Départementale des Territoires.

Mairie de Chevroux - 25 route de Pont de Vaux - 01 190 Chevroux - Tel/Fax : 03.85.36.40.21 - E-mail : mairie@chevroux.fr
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