Commune de Chevroux (01), Canton de Pont de Vaux, Ain, France
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Compte-rendu du Conseil Municipal du 9 octobre 2014

jeudi 16 octobre 2014

Lors de la séance du conseil muni­ci­pal du 9 octo­bre 2014, les points sui­vants ont été abor­dés :

Des devis pour le net­toyage de la vitre­rie des bâti­ments : école pri­maire, mater­nelle, gar­de­rie, can­tine, cui­sine ont été exa­mi­nés, celui de l’entre­prise VITSOLNET à BOURG EN BRESSE a été retenu.

Dans le cadre de la réforme des ryth­mes sco­lai­res il a été décidé de recru­ter un ensei­gnant pour effec­tuer des acti­vi­tés péris­co­lai­res à raison de 3 heures par semaine d’école, de recru­ter 2 inter­ve­nants exté­rieurs, pres­ta­tai­res de ser­vice pour les Temps d’Activités Périscolaires 1 h30 par semaine d’école du 03/11/2014 au 03/07/2015, un contrat de pres­ta­tions de ser­vi­ces sera établi entre la com­mune de CHEVROUX et chacun des 2 pres­ta­tai­res, il a été également décidé d’aug­men­ter le temps de tra­vail heb­do­ma­daire des 2 ATSEM et l’agent tech­ni­que en charge de l’entre­tien des bâti­ments com­mu­naux et de la sur­veillance des enfants durant le trans­port sco­laire, la can­tine et les TAP et d’auto­ri­ser le Maire à pro­cé­der à la décla­ra­tion de ces postes auprès du Centre de Gestion.

Monsieur le Maire expose que la com­mune, depuis le 13 juin 2014, a mis en loca­tion un loge­ment de 68 m2 situé au bourg de Chevroux. Toutefois, au 9 octo­bre 2014, ce loge­ment n’était tou­jours pas loué. En consé­quence, Monsieur le Maire pro­pose de bais­ser le mon­tant du loyer de ce loge­ment de 499.32€ à 430,00€. Le Conseil Municipal, après en avoir déli­béré, à l’una­ni­mité approuve la baisse de loyer du loge­ment situé au bourg.

Vu la demande d’admis­sion en non-valeur du tré­so­rier prin­ci­pal dres­sée sur l’état (liste n°1044830511) pro­duits com­mu­naux irré­cou­vra­bles du budget assai­nis­se­ment col­lec­tif en date du 2 octo­bre 2014. Après en avoir déli­béré, le Conseil Municipal décide à l’una­ni­mité, d’admet­tre en non-valeur les pro­duits pour un mon­tant de 442.34 € pour les années 2008 à 2013.

Bilan de l’Assemblée Générale de la can­tine sco­laire : Les mem­bres du bureau n’ont pas changé. Le bilan finan­cier est posi­tif grâce aux recet­tes excep­tion­nel­les et du poste ali­men­ta­tion qui est en baisse.

Bilan de l’Assemblée Générale du Sou des Ecoles : Le nou­veau pré­si­dent est Cédric DESMARIS.2004.00 € de béné­fi­ces ont été enre­gis­trés pour 2014 prin­ci­pa­le­ment grâce au super­loto, la Marche Gourmande a moins bien fonc­tionné que l’an passé. Le sou des écoles a par­ti­cipé à hau­teur de 10 000 € pour l’année pour les acti­vi­tés à l’école.

Les agents com­mu­naux du ser­vice tech­ni­que sont inter­ve­nus à plu­sieurs repri­ses sur la com­mune de BOISSEY en rem­pla­ce­ment de leur agent tech­ni­que en congé mala­die.

La route du Mont est répa­rée. De nom­breux fossés ont été curés.

Il avait été demandé à un habi­tant de la com­mune de net­toyer le ter­rain com­mu­nal qu’il occu­pait, à l’heure actuelle, le ter­rain est tou­jours encom­bré.

L’appel d’offre pour la mise en sécu­rité des salles des fêtes/mairie a été lancé le mardi 23 sep­tem­bre.

Monsieur le Maire, expose la pos­si­bi­lité d’acqué­rir un ter­rain et une maison par­celle D737 située au bourg dans l’éventualité d’un projet. Après en avoir déli­béré, le Conseil Municipal, décide de ne pas donner suite à l’offre d’acqui­si­tion de Monsieur Jean LAURENT pro­prié­taire de la par­celle D737 au bourg en raison de coûts sup­plé­men­tai­res de fonc­tion­ne­ment et des nom­breux tra­vaux qu’occa­sion­ne­rait l’achat de cette pro­priété. 1 voix pour et 13 voix contre.

Une Déclaration Préalable a reçu un avis favo­ra­ble :’ DP 00110214D0011 NALLET Anthony – Le Bourg – Installation d’un por­tail

La com­mune a obtenu la 13ème place cette année au concours dépar­te­men­tal du fleu­ris­se­ment. Le conseil féli­cite et remer­cie les béné­vo­les du fleu­ris­se­ment.

L’asso­cia­tion USBP a adressé un cour­rier de remer­cie­ments à l’équipe muni­ci­pale pour la sub­ven­tion de 500.00 € accor­dée pour sa créa­tion. Une com­mu­ni­ca­tion est faite à l’ensem­ble des mem­bres du conseil sur les aides accor­dées à quel­ques parents de la com­mune pour le règle­ment de la can­tine sco­laire. La bro­chure de l’UDSP de l’Ain est pré­sen­tée à l’Assemblée.

Une réu­nion avec l’entre­prise VALOREM a eu lieu à Bâgé la Ville le 2 octo­bre, il s’agis­sait d’une nou­velle pré­sen­ta­tion du projet de parc éolien sur les com­mu­nes de Chevroux, Bâgé la Ville, Ozan et Manziat. Cette année, la céré­mo­nie du 11 novem­bre aura lieu à CHEVROUX. RdV à 11h00 sur la place.

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