Compte-rendu du Conseil Municipal du 30 avril 2015

Lors de la réu­nion du Conseil Municipal du jeudi 30 avril 2015, les points sui­vants ont été étudiés :

Les mon­tants ins­crits en recet­tes de fonc­tion­ne­ment aux cha­pi­tres 73 et 74 sont sen­si­ble­ment iden­ti­ques aux mon­tants réels alloués pour 2015.

La Banque Populaire va faire des pro­po­si­tions à la com­mune concer­nant l’éventualité d’une rené­go­cia­tion ou d’un rachat des prêts en cours.

Le devis de SARL TISSOT pour l’iso­la­tion de l’appar­te­ment com­mu­nal de la bou­lan­ge­rie a été retenu pour un mon­tant de 1 927.03 € TTC.

Le devis de Poncin SARL répa­ra­tion des dégra­da­tions faites lors de la toute pre­mière loca­tion après les tra­vaux de la salle poly­va­lente est retenu pour un mon­tant esti­ma­tif de 667.80 € TTC.

Le devis de Cordier Electricité est retenu pour un mon­tant de 787.90 € TTC pour les tra­vaux de chan­ge­ment de sens des éclairages de la salle des fêtes et le chan­ge­ment des éclairages de la salle poly­va­lente.

Le devis de SMA d’un mon­tant de 726.00 € TTC est retenu pour le rem­pla­ce­ment d’un moteur de brise soleil à l’Ecole.

Le devis de CPC FROID pour un four­neau et un four électrique pour la salle des fêtes d’un mon­tant de 3 274.20 € TTC est retenu.

L’étude du devis pour l’achat de mobi­lier dans le bureau de direc­tion de l’Ecole est ajour­née, des mesu­res plus pré­ci­ses de la pièce doi­vent être réa­li­sées.

Le SIEA a adressé en mairie des infor­ma­tions rela­ti­ves à la répar­ti­tion des aides ver­sées aux com­mu­nes dans le domaine de l’amé­lio­ra­tion esthé­ti­que des réseaux (Electrification rurale), Monsieur le Maire en fait lec­ture à l’assem­blée.

Monsieur Le Maire rap­pelle le projet d’acqui­si­tion par la com­mune d’un défi­bril­la­teur car­dia­que auto­ma­ti­que, donne lec­ture des devis, informe de la pos­si­bi­lité du ver­se­ment d’une sub­ven­tion au titre de la réserve par­le­men­taire à hau­teur de 50 % de la valeur H.T. de l’achat.

Le Conseil Municipal après avoir entendu l’exposé du Maire et après en avoir déli­béré :

DECIDE d’acqué­rir un défi­bril­la­teur car­dia­que auto­ma­ti­que et ACCEPTE le devis de l’entre­prise MEDILYS Santé 42 ZA La Noyerée III Route de Serpaize 38200 LUZINAY pour un mon­tant de 1544.00 HT.

SOLLICITE une sub­ven­tion au titre de la réserve par­le­men­taire séna­to­riale auprès de Madame Sylvie GOY-CHAVENT, Sénateur de l’Ain.

Les agents com­mu­naux ont net­toyé les lagu­nes, réa­lisé de nom­breu­ses et diver­ses tontes sur l’ensem­ble de la com­mune ainsi que divers autres tra­vaux sai­son­niers.

Une réu­nion de la com­mis­sion com­mu­ni­ca­tion aura lieu le 5 mai à 20 h 30 pour une mise au point de la pose des pla­ques des noms de rues et la dis­tri­bu­tion des numé­ros aux habi­tants de Chevroux.

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, Monsieur le Maire rap­pelle que la numé­ro­ta­tion des habi­ta­tions cons­ti­tue une mesure de police géné­rale qu’il peut pres­crire en appli­ca­tion de l’arti­cle L2213-28 du CGCT ».

Vu la déli­bé­ra­tion du 25 mars 2015 adop­tant les déno­mi­na­tions des voies et places publi­ques de la com­mune et char­geant Monsieur le Maire de com­mu­ni­quer cette infor­ma­tion aux ser­vi­ces concer­nés notam­ment aux ser­vi­ces du cadas­tre, aux ser­vi­ces des impôts et aux ser­vi­ces de la Poste. Vu la pré­sen­ta­tion au public du projet de déno­mi­na­tion des voies et places publi­ques ainsi que la numé­ro­ta­tion des habi­ta­tions lors de la céré­mo­nie des vœux du Maire de Chevroux le diman­che 4 jan­vier 2015.

Monsieur le Maire pré­cise que dans toutes les com­mu­nes où l’opé­ra­tion est néces­saire, la numé­ro­ta­tion des mai­sons est exé­cu­tée pour la pre­mière fois à la charge de la com­mune et que l’entre­tien de la numé­ro­ta­tion est à la charge du pro­prié­taire qui doit se confor­mer aux ins­truc­tions minis­té­riel­les.

ACCEPTE le sys­tème de numé­ro­ta­tion métri­que retenu pour chaque bâti­ment et les rues seront numé­ro­tées un côté pair, un côté impair ; PRECISE que les cré­dits néces­sai­res à cette déno­mi­na­tion sont ins­crits au budget ;

MANDATE Monsieur le Maire pour les for­ma­li­tés à accom­plir. Des devis vont être deman­dés pour l’entre­tien de la route des Mouilles, la route de Drenouille et Rotaillat ainsi que la réfec­tion de la cour de la biblio­thè­que.

Concernant la sécu­rité incen­die salles des fêtes et mairie : les der­niers tra­vaux com­plé­men­tai­res en électricité ont été réa­li­sés, ALPES CONTROLES doit passer vali­der ces der­niers tra­vaux.

4 Déclarations Préalables ont reçu un avis favo­ra­ble : DP 00110215D0003 –ADELE Cédric et GARNIER Stéphanie – Fayolle – exten­sion pour buan­de­rie

DP 00110215D0004 - BERRY Alexandre – Perle de Rosée – pose de pan­neaux pho­to­vol­taï­ques

DP 00110215D0005 – GILARDON Florent – Le Jonchet – ins­tal­la­tion d’un mur, por­tail et grillage

DP 00110215D0006 – ROUX Teddy – Le Jonchet – créa­tion d’un abri de jardin

Un conseiller fait le compte-rendu de la réu­nion du conseil com­mu­nau­taire du 13 avril 2015. Résultats du Concours Cantonal des CPINI : tout s’est bien déroulé à St Etienne, les résul­tats ont été moins spec­ta­cu­lai­res que l’an passé mais res­tent très hono­ra­bles. Cette année l’équipe de CHEVROUX n’a pas par­ti­cipé au tir à la corde. Au par­cours, Fabrice CHEVRIER s’est classé 3ème, Aurélien RIGAUD, 7ème de la caté­go­rie Senior, Bruno FERRAND s’est classé 1er de la caté­go­rie Vétéran, quant à Stéphanie BRUNET, elle est arri­vée 2ème des « Féminines ». Ils sont au total 8 à par­ti­ci­per au concours dépar­te­men­tal du 3 mai à BELLEGARDE sur VALSERINE.

Bibliothèque : les conseillè­res muni­ci­pa­les également impli­quées dans le fonc­tion­ne­ment de la Bibliothèque Municipale com­mu­ni­quent le règle­ment du concours photo 2015 inti­tulé « CHEVROUX inso­lite », il sera dif­fusé ulté­rieu­re­ment (le nombre de photos est limité à 1 par per­sonne).

Le par­cours du Tour de l’Ain cycliste 2015 est fixé, il fera l’objet d’affi­cha­ges afin que les rive­rains puis­sent pren­dre leurs dis­po­si­tions le 13 août pro­chain lors du pas­sage du Tour de l’Ain cycliste à CHEVROUX.

Résultats des Elections dépar­te­men­ta­les du 29 mars 2015 pour le Canton n° 17 – REPLONGES, ont été élus au 2ème tour :

Binôme de can­di­dats  : BILLOUDET Guy GUYON Valérie

Binôme de rem­pla­çants : VERNOUX Bertrand MOSCHIETTI Lise

Des cour­riers reçus, par mes­sa­ge­rie électronique, en mairie ont été lus à l’assem­blée pour infor­ma­tion et éventuelles suites à donner. Ils ont été com­men­tés par l’assem­blée.