Lors de la réunion du Conseil Municipal du jeudi 30 avril 2015, les points suivants ont été étudiés :
Les montants inscrits en recettes de fonctionnement aux chapitres 73 et 74 sont sensiblement identiques aux montants réels alloués pour 2015.
La Banque Populaire va faire des propositions à la commune concernant l’éventualité d’une renégociation ou d’un rachat des prêts en cours.
Le devis de SARL TISSOT pour l’isolation de l’appartement communal de la boulangerie a été retenu pour un montant de 1 927.03 € TTC.
Le devis de Poncin SARL réparation des dégradations faites lors de la toute première location après les travaux de la salle polyvalente est retenu pour un montant estimatif de 667.80 € TTC.
Le devis de Cordier Electricité est retenu pour un montant de 787.90 € TTC pour les travaux de changement de sens des éclairages de la salle des fêtes et le changement des éclairages de la salle polyvalente.
Le devis de SMA d’un montant de 726.00 € TTC est retenu pour le remplacement d’un moteur de brise soleil à l’Ecole.
Le devis de CPC FROID pour un fourneau et un four électrique pour la salle des fêtes d’un montant de 3 274.20 € TTC est retenu.
L’étude du devis pour l’achat de mobilier dans le bureau de direction de l’Ecole est ajournée, des mesures plus précises de la pièce doivent être réalisées.
Le SIEA a adressé en mairie des informations relatives à la répartition des aides versées aux communes dans le domaine de l’amélioration esthétique des réseaux (Electrification rurale), Monsieur le Maire en fait lecture à l’assemblée.
Monsieur Le Maire rappelle le projet d’acquisition par la commune d’un défibrillateur cardiaque automatique, donne lecture des devis, informe de la possibilité du versement d’une subvention au titre de la réserve parlementaire à hauteur de 50 % de la valeur H.T. de l’achat.
Le Conseil Municipal après avoir entendu l’exposé du Maire et après en avoir délibéré :
DECIDE d’acquérir un défibrillateur cardiaque automatique et ACCEPTE le devis de l’entreprise MEDILYS Santé 42 ZA La Noyerée III Route de Serpaize 38200 LUZINAY pour un montant de 1544.00 HT.
SOLLICITE une subvention au titre de la réserve parlementaire sénatoriale auprès de Madame Sylvie GOY-CHAVENT, Sénateur de l’Ain.
Les agents communaux ont nettoyé les lagunes, réalisé de nombreuses et diverses tontes sur l’ensemble de la commune ainsi que divers autres travaux saisonniers.
Une réunion de la commission communication aura lieu le 5 mai à 20 h 30 pour une mise au point de la pose des plaques des noms de rues et la distribution des numéros aux habitants de Chevroux.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, Monsieur le Maire rappelle que la numérotation des habitations constitue une mesure de police générale qu’il peut prescrire en application de l’article L2213-28 du CGCT ».
Vu la délibération du 25 mars 2015 adoptant les dénominations des voies et places publiques de la commune et chargeant Monsieur le Maire de communiquer cette information aux services concernés notamment aux services du cadastre, aux services des impôts et aux services de la Poste. Vu la présentation au public du projet de dénomination des voies et places publiques ainsi que la numérotation des habitations lors de la cérémonie des vœux du Maire de Chevroux le dimanche 4 janvier 2015.
Monsieur le Maire précise que dans toutes les communes où l’opération est nécessaire, la numérotation des maisons est exécutée pour la première fois à la charge de la commune et que l’entretien de la numérotation est à la charge du propriétaire qui doit se conformer aux instructions ministérielles.
ACCEPTE le système de numérotation métrique retenu pour chaque bâtiment et les rues seront numérotées un côté pair, un côté impair ; PRECISE que les crédits nécessaires à cette dénomination sont inscrits au budget ;
MANDATE Monsieur le Maire pour les formalités à accomplir. Des devis vont être demandés pour l’entretien de la route des Mouilles, la route de Drenouille et Rotaillat ainsi que la réfection de la cour de la bibliothèque.
Concernant la sécurité incendie salles des fêtes et mairie : les derniers travaux complémentaires en électricité ont été réalisés, ALPES CONTROLES doit passer valider ces derniers travaux.
4 Déclarations Préalables ont reçu un avis favorable : DP 00110215D0003 –ADELE Cédric et GARNIER Stéphanie – Fayolle – extension pour buanderie
DP 00110215D0004 - BERRY Alexandre – Perle de Rosée – pose de panneaux photovoltaïques
DP 00110215D0005 – GILARDON Florent – Le Jonchet – installation d’un mur, portail et grillage
DP 00110215D0006 – ROUX Teddy – Le Jonchet – création d’un abri de jardin
Un conseiller fait le compte-rendu de la réunion du conseil communautaire du 13 avril 2015. Résultats du Concours Cantonal des CPINI : tout s’est bien déroulé à St Etienne, les résultats ont été moins spectaculaires que l’an passé mais restent très honorables. Cette année l’équipe de CHEVROUX n’a pas participé au tir à la corde. Au parcours, Fabrice CHEVRIER s’est classé 3ème, Aurélien RIGAUD, 7ème de la catégorie Senior, Bruno FERRAND s’est classé 1er de la catégorie Vétéran, quant à Stéphanie BRUNET, elle est arrivée 2ème des « Féminines ». Ils sont au total 8 à participer au concours départemental du 3 mai à BELLEGARDE sur VALSERINE.
Bibliothèque : les conseillères municipales également impliquées dans le fonctionnement de la Bibliothèque Municipale communiquent le règlement du concours photo 2015 intitulé « CHEVROUX insolite », il sera diffusé ultérieurement (le nombre de photos est limité à 1 par personne).
Le parcours du Tour de l’Ain cycliste 2015 est fixé, il fera l’objet d’affichages afin que les riverains puissent prendre leurs dispositions le 13 août prochain lors du passage du Tour de l’Ain cycliste à CHEVROUX.
Résultats des Elections départementales du 29 mars 2015 pour le Canton n° 17 – REPLONGES, ont été élus au 2ème tour :
Binôme de candidats : BILLOUDET Guy GUYON Valérie
Binôme de remplaçants : VERNOUX Bertrand MOSCHIETTI Lise
Des courriers reçus, par messagerie électronique, en mairie ont été lus à l’assemblée pour information et éventuelles suites à donner. Ils ont été commentés par l’assemblée.