Commune de Chevroux (01), Canton de Pont de Vaux, Ain, France
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Compte-rendu du Conseil Municipal du 17 septembre 2015

mardi 13 octobre 2015

Lors de la réu­nion du Conseil Municipal de CHEVROUX du 17 sep­tem­bre 2015, les points sui­vants ont été abor­dés :

Le compte-rendu de la réu­nion du conseil muni­ci­pal du 22 juillet 2015 a été approuvé à l’una­ni­mité. Des aides à la per­for­mance épuratoire d’un mon­tant de 3004.01 € pour Fayolle et d’un mon­tant de 5 908.74 € pour Le Bourg ont été ver­sées à la com­mune au budget assai­nis­se­ment col­lec­tif.

Des devis pour le dépla­ce­ment de 2 mètres d’un lam­pa­daire au lotis­se­ment Perles de Rosée avaient été deman­dés mais compte tenu du prix annoncé de 1 500.00 €, il est décidé que le poteau res­tera à sa place actuelle. Des devis pour des tra­vaux de réfec­tion du sol d’un des appar­te­ments com­mu­naux du 1er étage situé à la Croix de Massiat ont été deman­dés, la com­mune attend d’autres pro­po­si­tions, la déci­sion est donc ajour­née au pro­chain conseil muni­ci­pal.

Une sub­ven­tion issue de la réserve par­le­men­taire de Madame Sylvie GOY CHAVENT est accor­dée pour un mon­tant de 772 € soit 50 % du prix du défi­bril­la­teur car­dia­que que la com­mune a envi­sagé d’ache­ter.

Divers tra­vaux ont été réa­li­sés, la porte de la mairie a été poncée et lasu­rée. L’élagage des arbres a com­mencé, les agents ont fait le tour de la com­mune pour net­toyer les fossés engor­gés et déga­ger les bran­ches et arbres tombés durant les intem­pé­ries des 16 et 17 sep­tem­bre.

Sécurité incen­die salles des fêtes, mairie : le cour­rier de demande de rendez-vous pour le pas­sage de la com­mis­sion de sécu­rité a été adressé au SDIS de Bourg en Bresse. Le Bureau Alpes Contrôles, IEBAT (le Maître d’œuvre), le SDIS, la Gendarmerie ainsi que des élus devront être pré­sents. La Boulangerie et l’Ecole ayant été diag­nos­ti­quées acces­si­bles par un Bureau de Contrôle, les attes­ta­tions cor­res­pon­dan­tes ont été adres­sées en Préfecture en recom­mandé avec accusé de récep­tion dans les délais. L’Eglise, la Mairie et les Salles des Fêtes doi­vent faire l’objet de tra­vaux pour être tota­le­ment acces­si­bles, c’est pour­quoi des deman­des d’Agenda d’Accessibilité Programmé ont été adres­sées à la DDT Unité Contrôle Sécurité Accessibilité semai­nes 34 et 35 également dans les délais impar­tis.

Le PC 00110208D0019 M02 – EARL Ferme de Lusignat – 25 chemin de Lusignat – modi­fi­ca­tion du tableau des sur­fa­ces de l’exploi­ta­tion agri­cole a reçu un avis favo­ra­ble. Un conseiller fait le compte-rendu de la réu­nion du Conseil Communautaire du 28 juillet 2015. L’arrêté pré­fec­to­ral enté­ri­nant la nou­velle com­po­si­tion du Conseil Communautaire de Pont de Vaux a été récep­tionné en mairie. Elle est répar­tie sur 25 sièges au lieu de 28 dont 2 au lieu de 3 pour CHEVROUX.

L’opé­ra­tion Brioches est reconduite cette année, elle aura lieu les 10 et 11 octo­bre pro­chain, les élèves du Cours Moyen de Chevroux seront invi­tés à y par­ti­ci­per le samedi 10 octo­bre dans la mati­née. Rendez-vous est donné en mairie dès 8 h 30. Les conseillers muni­ci­paux sui­vants y par­ti­ci­pe­ront : Bruno CONSTANT, Christian DESMARIS, Marie-Thérèse MOREL, Jean-Pierre BENOIT, Stéphane CHAILLET et Sophie BORROD.

La Gendarmerie de Montrevel en Bresse a demandé que l’infor­ma­tion sui­vante soit dif­fu­sée : Depuis quel­ques temps des per­son­nes, usur­pant une qua­lité et/ou une iden­tité (EDF - GRDF - Service des eaux voire quel­ques fois forces de l’ordre) se pré­sen­tent dans les com­mu­nes et font du porte à porte. Souvent por­teurs de tenues pou­vant res­sem­bler à celles qui sont revê­tues par de vrais agents, ils en pro­fi­tent pour faire soit du repé­rage en vue de com­met­tre des cam­brio­la­ges soit ten­tent d’escro­quer de l’argent en fai­sant signer de faux contrats (Obtention de coor­don­nées ban­cai­res, argent numé­raire, copie de pièce d’iden­tité). Toute sus­pi­cion d’une arna­que de ce type doit être signa­lée aux ser­vi­ces de Gendarmerie en com­po­sant le 17. L’opé­ra­teur au bout du fil, qui vous répon­dra 24 /24 pren­dra tou­jours en compte l’appel et enverra une patrouille de Gendarmes sur place pour véri­fier.

Communication est faite à l’assem­blée des for­ma­tions et confé­ren­ces pro­po­sées aux élus par la Direction de la Lecture Publique. Une admi­nis­trée demande si la gar­de­rie péris­co­laire ne pour­rait pas fermer à 18 h 30 au lieu de 18 h 00. Cet horaire avait été pro­posé il y a quel­ques années, or le nombre d’enfants gardés était insuf­fi­sant. Le devis d’ARELEC d’un mon­tant de 417.49 € TTC pour la four­ni­ture et la pose d’un boî­tier d’éclairage public est accepté.

Mairie de Chevroux - 25 route de Pont de Vaux - 01 190 Chevroux - Tel/Fax : 03.85.36.40.21 - E-mail : mairie@chevroux.fr
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