Commune de Chevroux (01), Canton de Pont de Vaux, Ain, France
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Compte-rendu du Conseil Municipal du 25 10 2011

lundi 7 novembre 2011

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE CHEVROUX Du 25 octo­bre 2011

Lors du Conseil Municipal du 25 octo­bre, les points sui­vants ont été étudiés :

Une indem­nité de conseil au taux de 100 % par an, cal­cu­lée selon les bases défi­nies par l’arti­cle 4 de l’arrêté inter­mi­nis­té­riel du 16 décem­bre 1983 sera attri­buée à Monsieur Guy MACAIRE, tré­so­rier à Pont de Vaux. Une demande de sub­ven­tion excep­tion­nelle de 400.00 € est accor­dée à la demande des ensei­gnants du groupe sco­laire de Chevroux afin de per­met­tre le renou­vel­le­ment de manuels sco­lai­res pour la classe de CP-CE1

L’appar­te­ment com­mu­nal situé au Bourg (Section A n°743) est attri­bué à Madame MORIN Annabelle à comp­ter du 15 novem­bre 2011 pour un mon­tant fixé à 481.00 €.

A la suite des opé­ra­tions de com­pen­sa­tion du sup­plé­ment fami­lial de trai­te­ment pour l’année 2009 le Fonds National de Compensation doit à la com­mune la somme de 1849.00 € qui sera versée pro­chai­ne­ment. Monsieur le Président du Syndicat Intercommunal d’énergie et de e-com­mu­ni­ca­tion de l’Ain pro­pose de per­ce­voir pour le compte des com­mu­nes qui le sou­hai­tent, comme il le fait déjà pour l’électricité et les télé­com­mu­ni­ca­tions, le mon­tant de la rede­vance gaz et de la rever­ser en tota­lité.

Le Conseil Municipal adopte les pro­po­si­tions qui lui sont faites concer­nant la rede­vance d’occu­pa­tion du domaine public par les ouvra­ges des réseaux de trans­port et de dis­tri­bu­tion de gaz et charge le Syndicat Intercommunal d’énergie et de e-com­mu­ni­ca­tion de l’Ain d’assu­rer, pour le compte de la com­mune, la per­cep­tion des mon­tants cor­res­pon­dants.

Durant l’année sco­laire 2010-2011, 10165 repas ont été servis à la can­tine sco­laire. Le nombre maxi­mum d’enfants servis au cours d’un repas est de 96 enfants dont 40 petits. Les mem­bres du bureau de la can­tine sco­laire recher­chent une per­sonne pour aider à servir les repas et aider les plus petits 1 h 15 par jour soit 5 h par semaine.

La Présidente du Club Sportif de Chevroux est tem­po­rai­re­ment rem­pla­cée (jusqu’à fin juin 2012) par M. Pierre CURVEUR, M. Alain MOREL est vice-pré­si­dent, M. Emmanuel DARBON est secré­taire et M. Anthony GANDET est tré­so­rier.

Monsieur Stéphane CHAILLET a démis­sionné de la pré­si­dence du Sou des Ecoles après 4 ans de pré­sence. Il est rem­placé par Monsieur Patrice PANCHOT. Au total 8 nou­veaux mem­bres intè­grent le Sou des Ecoles. Un séjour en classe de neige est prévu la 1ère semaine de mars 2012 à Giron.

14 parents étaient pré­sents à la réu­nion Garderie et 3 étaient excu­sés. Cette année la gar­de­rie fête ses 10 ans d’exis­tence. Le nombre d’enfants ne cesse d’aug­men­ter, tout par­ti­cu­liè­re­ment le matin d’où la pré­sence d’une seconde ATSEM. A noter le tarif horaire qui reste à 2.20 € de l’heure, pour infor­ma­tion il était de 1.83 € en 2001.Pour l’année sco­laire 2009-2010, 2787 heures ont été fac­tu­rées contre 4385 heures pour l’année sco­laire 2010-2011. Les dépen­ses et les recet­tes des bud­gets Communal et Assainissement Collectif cor­res­pon­dent aux pré­vi­sions.

Un conseiller fait le compte-rendu des réu­nions du Conseil Communautaire des 4 et 24 octo­bre 2011.

Rien de nou­veau pour les pro­jets Amélioration de la sécu­rité rou­tière. La conven­tion émise par le Syndicat Intercommunal d’Energie et de e-Communication (SIEA) sur la réno­va­tion de l’éclairage public situé au monu­ment aux morts de Chevroux est accep­tée. Il en res­sort un mon­tant de tra­vaux estimé à 29 000 €. La part de la com­mune est de 12 828.22 €.

La conven­tion émise par le France Télécom concer­nant les tra­vaux de dis­si­mu­la­tion des réseaux de France Télécom sur le sec­teur inti­tulé « Le Bourg » est accep­tée. Il en res­sort un devis d’un mon­tant de tra­vaux de reprise de câbla­ges télé­pho­ni­ques d’un mon­tant estimé à 7 278.99 € TTC qui est accepté.

L’Opération Brioches a eu lieu le samedi 8 octo­bre 2011 : le mon­tant des fonds récol­tés et rever­sés à l’ADAPEI de l’Ain s’élève à 983.00 € (1020.11 € en 2010). 197 brio­ches ont été ven­dues. L’inau­gu­ra­tion ate­lier com­mu­nal a eu lieu le 24 sep­tem­bre et tout s’est bien déroulé, il y a eu peu de visi­teurs lors de l’après-midi « Portes Ouvertes » Le Banquet des pom­piers aura lieu le 10 décem­bre 2011 : les invi­ta­tions vont être lan­cées très pro­chai­ne­ment.

Exposition « Chevroux d’hier et d’aujourd’hui » : Monsieur le Maire fait lec­ture à l’Assemblée du compte-rendu de la réu­nion du 21 octo­bre sur le projet. L’ins­tal­la­tion de l’expo­si­tion aura lieu du 14 au 20 novem­bre pro­chain. L’ouver­ture au public est prévue les mer­credi 23/11, samedi 26/11 et diman­che 27/11 de 10 h à 12 h et de 14 h à 18 h.

Rapport finan­cier de l’AJLC : l’asso­cia­tion conti­nue de rem­bour­ser ses dettes comme prévu dans le plan de finan­ce­ment.

Des tra­vaux ont été réa­li­sés sur la com­mune : Une tarière a été louée afin d’implan­ter les piquets de bali­sage des sen­tiers de ran­don­nées, les pan­neaux res­tent à fixer. Des haies ont été taillées, des bran­ches cas­sées enle­vées des che­mins, diver­ses tontes ont été effec­tuées.

L’entre­prise FORAY à l’ori­gine des mal­fa­çons du mur du cime­tière n’a pas répondu aux dif­fé­rents cour­riers que nous lui avons adres­sés, nous jugeons cette atti­tude into­lé­ra­ble et non com­mer­ciale. Des devis pour la répa­ra­tion du mur du cime­tière sont étudiés. Le devis de la SARLMERINI de Chevroux pour un mon­tant de 6 147.44 € TTC.est retenu.

Des arbres seront plan­tés au lotis­se­ment « Perle de Rosée » à la Ste Catherine.

Le trac­to­pelle ne sera pas réparé, cela engen­dre­rait trop de frais pour la com­mune, il n’y aura donc plus de tra­vaux à réa­li­ser chez les par­ti­cu­liers jusqu’à nouvel ordre. La com­mune est à la recher­che d’un trac­to­pelle d’occa­sion.

Des devis pour la répa­ra­tion du toit du bâti­ment des pom­piers sont étudiés, le devis de la SARL TISSOT sise Les Combes 01560 St Julien sur Reyssouze pour un mon­tant de 14 305.07 € HT soit 17 108.86 € TTC est retenu.

Un carot­tage dans le mur de l’école au dessus de la rampe sera réa­lisé pour faire entrer de l’air dans le sous-sol et l’assai­nir. Un contrat de main­te­nance sera demandé pour l’entre­tien de la PAC.

Des devis pour le rava­le­ment de façade de la Boulangerie située au Bourg de Chevroux sont étudiés, le devis de la SARL CAIDI FACADES sise Charlemagne 01380 BAGE LA VILLE pour un mon­tant des tra­vaux estimé à 2 619.96 € HT soit 2 764.06 € TTC est retenu.

Une réu­nion Maîtrise d’œuvre avec BEM Ingénierie et M. DEPARDON pour la mise au point du Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) le 04/11 à 17h00 sur site est prévue le 4 novem­bre 2011 à 17 h 00.

Une demande préa­la­ble a reçu un avis favo­ra­ble : DP 00110211 D0024 : Commune de Chevroux – Division par­cel­laire – par­cel­les A 722, 723, 880, 883, 1064 et 1065 situées au Bourg.

Deux permis de cons­truire ont reçu un avis favo­ra­ble :

PC 00110211 D0013 : CARTERON Alain – La Fougère – Hangar pour fumier PC 00110211 D0014 : PERRIN Laurent – Fayolle – Création d’un cel­lier et d’une buan­de­rie

QUESTIONS DIVERSES :

Le salon des Maires de France orga­nisé par l’Association des Maires de France se tien­dra à PARIS du 22 au 24 novem­bre 2011. Le rap­port d’acti­vité 2010 de DYNACITE est pré­senté et lu à l’assem­blée.

CHEVROUX LE 28 OCTOBRE 2011

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