Commune de Chevroux (01), Canton de Pont de Vaux, Ain, France
Accueil du site > Découvrir la commune > Municipalité > Comptes rendus de conseil > Archives > Compte-rendu du Conseil Municipal du 20 décembre 2011

Compte-rendu du Conseil Municipal du 20 décembre 2011

vendredi 23 décembre 2011

Lors de la séance du Conseil Municipal du 20 décem­bre, les points sui­vants ont été étudiés : Le devis des HORLOGES PLAIRE d’un mon­tant de 161.04 € TTC pour la remise en état du récep­teur du cadran du clo­cher de l’église a été retenu. La dota­tion du Fonds Départemental de Péréquation est de 28 753 € pour 2011. Un conseiller fait le compte-rendu des réu­nions du Conseil Communautaire du 28 novem­bre 2011. Le ramas­sage des feuilles a conti­nué. Les agents com­mu­naux ont dû déra­ti­ser vers le filtre à roseaux, ils ont également dis­tri­bué les colis aux « anciens » sur la com­mune. Ils se sont occu­pés des lagu­nes et des pou­bel­les de l’école. D’autres tra­vaux divers habi­tuels ont été réa­li­sés. La Commission Routes et Chemins est prévue le samedi 4 février 2012 à 9 h 00 en mairie. Le Banquet des Pompiers s’est bien passé. En raison des condi­tions météo­ro­lo­gi­ques la retraite aux flam­beaux n’a pu avoir lieu, l’essen­tiel de la Fête de Noël s’est déroulé dans la Salle des Fêtes. Un point est fait sur la pré­pa­ra­tion du bul­le­tin muni­ci­pal. Il sera dis­tri­bué en jan­vier L’équipe muni­ci­pale pré­sen­tera ses vœux le diman­che 8 jan­vier 2012 à 11 h00 dans la Salle des Fêtes. Concernant le projet Amélioration de la sécu­rité rou­tière, le projet avait été retenu en vue de l’octroi d’une sub­ven­tion lors de la réu­nion qui a eu lieu le 4 novem­bre 2011 en pré­sence des maires. Or à ce jour, la com­mune n’a tou­jours pas reçu le cour­rier confir­mant ce qui avait été annoncé publi­que­ment. Monsieur le pré­si­dent du Conseil Général Rachel MAZUIR s’est engagé à tenir informé per­son­nel­le­ment Monsieur le Maire de l’évolution du dos­sier de demande de sub­ven­tion de la com­mune au Conseil Général de l’Ain. Les tra­vaux d’Enfouissement des lignes électriques et télé­pho­ni­ques com­men­ce­ront le 9 jan­vier 2012 pour une durée de 4 mois hors intem­pé­rie, 2.4 km de tran­chée seront réa­li­sés. Des cour­riers seront dis­tri­bués pour infor­mer les habi­tants concer­nés par les tra­vaux. Suite au lan­ce­ment d’appel d’offres public à la concur­rence rela­tif à la Fourniture et pose de maté­riels d’éclairage public le résul­tat d’ouver­ture des plis a eu lieu le 14 décem­bre, l’entre­prise SMEE sise 481 rue des Grandes Teppes 71000 SENNECE LES MACON a été rete­nue avec un coût à 125 174.24 € HT Suite au lan­ce­ment d’appel d’offres public à la concur­rence rela­tif à l’amé­na­ge­ment de 3 loge­ments au lieu-dit « La Croix de Massiat », le résul­tat d’ouver­ture des plis a eu lieu le 7 décem­bre 2011. Les entre­pri­ses sui­van­tes ont été rete­nues : Lot n°1 : VRD GO Démolitions Clôtures, l’entre­prise ZACCAGNINO de FEILLENS : coût 25 393.40.00 € HT Lot n°2 : Menuiseries ext. PVC et int. BOIS, l’entre­prise BORJON PIRON de BOZ : coût 28 649.30 € HT Lot n° 3 : Plâtrerie Isolation Peinture, l’entre­prise BERARDAN de LAIZ : coût : 36 841.13 € HT Lot n°4 : Carrelages Faïences : Entreprise DUDRAGUE de ST SYMPHORIEN : coût : 16 545.51 € HT Lot n° 5 : Electricité Chauffage électrique, l’entre­prise CORDIER Jean-Paul de OZAN : coût 25 584.94 € HT Lot n°6 : Plomberie Sanitaire VMC, l’entre­prise MAZUIR Jean-Claude de FOISSIAT : coût : 20 353.00 € HT Après ana­lyse des offres le mon­tant estimé des tra­vaux est de 153 367.28 € HT

3 deman­des de Permis de cons­truire ont reçu un avis favo­ra­ble : PC 00110211D0016 : GILARDON Yves – Le Jonchet – Création d’un loge­ment dans un bâti­ment exis­tant PC 00110211D0017 : GAMBIN Hervé – Fayolle - Véranda PC 00110211D0018 : Mme et M. RAMOS Thierry – Fayolle – Maison indi­vi­duelle 1 demande préa­la­ble a reçu un avis favo­ra­ble : DP 00110211D0027 : FAVIER Gérard et Nicole – Les Roussets – Modification aspect exté­rieur d’une maison d’habi­ta­tion. La par­ti­ci­pa­tion finan­cière au fonc­tion­ne­ment de la four­rière fixée à 0.31 € par habi­tant et par an est accep­tée par le Conseil Municipal. Un nou­veau plan de bor­nage est accepté par le conseil muni­ci­pal en vue d’élargir le chemin de des­serte pour lais­ser un accès au camion des pom­piers.

Mairie de Chevroux - 25 route de Pont de Vaux - 01 190 Chevroux - Tel/Fax : 03.85.36.40.21 - E-mail : mairie@chevroux.fr
Contacts - Plan du site - Mentions légales - Crédits