Commune de Chevroux (01), Canton de Pont de Vaux, Ain, France
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Compte-rendu du Conseil Municipal du 19/07/2011

vendredi 19 août 2011

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE CHEVROUX Du 19 juillet 2011

Lors du Conseil Municipal du 19 juillet, les points sui­vants ont été étudiés :

Des tenues (vestes, pan­ta­lons, veste de feux, ran­gers, et che­mi­ses) pour les deux nou­veaux pom­piers seront ache­tées de même Monsieur le Maire expli­que à son assem­blée la néces­sité d’ache­ter un pan­neau tri flash pour pré­ve­nir et ren­for­cer la sécu­rité des pom­piers en inter­ven­tion sur la route. Une conseillère fait part à l’assem­blée du compte-rendu du Conseil d’Ecole du 17 juin : une table et six chai­ses sont deman­dées pour la can­tine (à pré­voir pour la ren­trée). Un banc est demandé pour la classe des petits ainsi qu’un bac à sable ou à grai­nes pour la cour de mater­nelle. A noter que le mobi­lier de la classe Moyenne Section/Grande Section sera renou­velé comme prévu. Un conseiller fait le compte-rendu du Conseil Communautaire du 27 juin 2011.

La conven­tion émise par le conseil géné­ral com­por­tant quel­ques modi­fi­ca­tions qui ont été inté­grées au projet a été soumis à l’appro­ba­tion du conseil. Après en avoir déli­béré, décide à l’una­ni­mité d’accep­ter la conven­tion liant nos deux col­lec­ti­vi­tés. Les conven­tions émises par le SIEA sur l’enfouis­se­ment des lignes électriques sont pré­sen­tées par Monsieur le maire à l’assem­blée : Il en res­sort un mon­tant de tra­vaux pour la partie électrique estimé à 395 000€. Ces tra­vaux sont sub­ven­tion­nés à hau­teur de 90% la part de la com­mune est donc de 39 500€. La 2éme conven­tion pour la partie télé­pho­ni­que fait appa­raî­tre un mon­tant de tra­vaux estimé à 117 000€ sub­ven­tionné à hau­teur de 30% la part reve­nant à la com­mune est de 81 900€. Après en avoir déli­béré, décide à l’una­ni­mité d’accep­ter les 2 conven­tions liant nos deux col­lec­ti­vi­tés. Les conven­tions émises par le SIEA sur la réno­va­tion de l’éclairage public sont pré­sen­tées par Monsieur le maire à l’assem­blée : Il en res­sort un mon­tant de tra­vaux estimé à 161 000€. Ces tra­vaux sont sub­ven­tion­nés. La part de la com­mune est de 109 000€. Après en avoir déli­béré, décide à l’una­ni­mité d’accep­ter les conven­tions liant nos deux col­lec­ti­vi­tés. Monsieur le maire pré­sente à l’assem­blée une conven­tion concer­nant le trans­fert de com­pé­tence de la ges­tion de l’éclairage public au SIEA. Après en avoir déli­béré, décide à l’una­ni­mité d’accep­ter les conven­tions liant nos deux col­lec­ti­vi­tés.

La mise en ligne du site inter­net de Chevroux est opé­ra­tion­nelle. Petit Chevrouti : il est approuvé, quel­ques remar­ques seront cor­ri­gées et une dis­tri­bu­tion est prévue pour la der­nière semaine du mois. Inauguration du bâti­ment com­mu­nal : Elle aura lieu le samedi 24 sep­tem­bre à 17h00. La com­mis­sion com­mu­ni­ca­tion est char­gée de l’orga­ni­ser en col­la­bo­ra­tion avec les pom­piers. Elle sera pré­cé­dée d’une porte ouverte à partir de 14h00. Stade : la date de l’inau­gu­ra­tion est à déci­der en col­la­bo­ra­tion avec le CSC en fonc­tion des matchs. Prévoir l’achat des bancs de tou­ches au préa­la­ble.

Point sur les tra­vaux réa­li­sés : Le chemin qui des­cend au pont à Lusignat a été empierré. Les angles des routes et car­re­fours ont été balayés. La taille du buis­son des boules et diver­ses tontes ont été réa­li­sées ainsi que divers tra­vaux habi­tuels. Les tra­vaux d’entre­tien annuel des routes sont réa­li­sés. Les acco­te­ments ont été ren­for­cés avec de la terre pour sta­bi­li­ser les enro­bés. Il reste la mise en œuvre des gra­villon­na­ges au PATA. L’exten­sion du réseau d’eau pota­ble vers le chan­tier BILLET-TEIXEIRA sera ter­mi­née à la fin du mois. Bâtiment des pom­piers : des devis pour la réfec­tion du toit ont été deman­dés mais aucun ne nous est par­venu. Il paraît très incer­tain que les tra­vaux puis­sent être réa­li­sés cette année étant donné le plan de charge des entre­pri­ses. Eglise : le net­toyage les ché­neaux s’effec­tuera durant le mois d’août. Boulangerie : un seul devis pour la réfec­tion de la face du four­nil est par­venu, la déci­sion est repor­tée au pro­chain conseil. Mur du cime­tière : un cour­rier de l’assu­reur est par­venu en mairie aujourd’hui nous débou­tant de notre demande. Olivier NICOLAS est chargé de deman­der des expli­ca­tions à l’expert et à l’assu­reur. Il nous don­nera la marche à suivre pour clô­tu­rer ce dos­sier. Rénovation du bâti­ment de la Croix Massiat : Les études sont en cours les maî­tres d’œuvre doi­vent nous remet­tre un projet pour la ren­trée de sep­tem­bre. De même le cabi­net Monin doit nous remet­tre le projet de divi­sion par­cel­laire du ter­rain en sep­tem­bre. Ecole : Le crépis du mur s’effrite, l’entre­prise LUSSIANA est contac­tée les tra­vaux seront repris.

Une demande préa­la­ble a reçu un avis favo­ra­ble : DP 00110211 D0018 : Chatelet Christian – Le Bourg – Division par­cel­laire Deux permis de cons­truire ont reçu un avis favo­ra­ble : PC 00110211 D0009 : FERRAND Cedric - Fayolle – Aménagement de com­bles PC 00110211 D0008 : BOUILLET Nicolas - Fayolle – Maison indi­vi­duelle

La lec­ture des let­tres de l’AMF concer­nant l’enga­ge­ment de la poste en milieu rural, l’ins­tal­la­tion des city stade dans les peti­tes com­mu­nes est faite à l’assem­blée.

Mairie de Chevroux - 25 route de Pont de Vaux - 01 190 Chevroux - Tel/Fax : 03.85.36.40.21 - E-mail : mairie@chevroux.fr
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