Commune de Chevroux (01), Canton de Pont de Vaux, Ain, France
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Compte-rendu du conseil municipal du 21 novembre 2013

vendredi 29 novembre 2013

Lors de la séance du Conseil Municipal du 21 novem­bre 2013 les points sui­vants ont été abor­dés :

Le compte-rendu de la séance du conseil muni­ci­pal du 10 octo­bre 2013 a été approuvé à l’una­ni­mité.

Des déci­sions modi­fi­ca­ti­ves rela­ti­ves au budget prin­ci­pal de la com­mune sont approu­vées à l’una­ni­mité.

Un cour­rier avait été adressé à KOMATSU France afin qu’ils pren­nent en charge par­tiel­le­ment les frais de répa­ra­tion du trac­to­pelle. Le res­pon­sa­ble du SAV pro­pose de concé­der une remise de 15 % sur les pièces à rem­pla­cer. Le devis d’un mon­tant ini­tial de 7 765.87 € TTC avant déduc­tion de la remise de 15 % sur les pièces est donc accepté à l’una­ni­mité.

Une sub­ven­tion de 500 € pour la classe décou­verte des élèves de la classe de CM1-CM2 de Chevroux est accor­dée.

Fonds Départementale de Péréquation de la Taxe Professionnelle : Il a été revu à la baisse puisqu’il est de 16 945 € pour 2013, contre 28 753 € en 2011 et 21 565 € en 2012.

Pour infor­ma­tion : la rede­vance des ordu­res ména­gè­res appli­quée dans le canton de Pont de Vaux est moins élevée que dans les col­lec­ti­vi­tés voi­si­nes telles que le canton de St Trivier de Courtes, de Romenay, du SIRED du lou­han­nais, du Pays de Bâgé et de Pont de Veyle.

Concernant la réforme des ryth­mes sco­lai­res, la déci­sion rela­tive aux moda­li­tés d’appli­ca­tion sera prise après la réu­nion du 26 novem­bre 2013. Un conseiller fait le compte-rendu de la réu­nion du conseil com­mu­nau­taire du 21 octo­bre 2013.

Concernant les tra­vaux de mise en confor­mité des salles de fêtes, une réu­nion avec un repré­sen­tant du SDIS, un repré­sen­tant de la DDT, le maître d’œuvre I.E. BAT et des conseillers muni­ci­paux a eu lieu le mer­credi 30 octo­bre en mairie au cours de laquelle des pro­po­si­tions de tra­vaux ont été exa­mi­nées et font l’objet de réflexion.

La réu­nion de la com­mis­sion des che­mins est prévue le samedi 21 décem­bre 2013 à 9 h 00.

Les agents com­mu­naux ont effec­tué 2 jours de tra­vaux de PATA, ils ont élagué des arbres, ils ont fauché les fossés et réa­lisé d’autres tâches ponc­tuel­les.

L’Opération Brioches a eu lieu le samedi 12 octo­bre 2013, 212 brio­ches ont été ven­dues et ont permis de récol­ter une recette nette de 975.31 € rever­sée à l’ADAPEI de l’Ain.

Deux décla­ra­tions préa­la­bles ont reçu un avis favo­ra­ble : DP 00110213D00010 : COCHET Alexandre – La Croix de Maissiat – Mur de clô­ture

DP 00110213D00011 : FAURITE Sébastien – Le Purgatoire – Création d’une fenê­tre

La récep­tion des tra­vaux de sécu­rité rou­tière a été réa­li­sée le 30 octo­bre 2013 avec des réser­ves.

Afin d’empê­cher l’arrêt et le sta­tion­ne­ment des véhi­cu­les sur le trot­toir situé devant la bou­lan­ge­rie, des devis pour des bar­riè­res sont exa­mi­nés, afin de passer com­mande l’équipe muni­ci­pale envi­sage de réa­li­ser des essais de visi­bi­lité au niveau du car­re­four. A comp­ter du 1er jan­vier 2014 les horai­res du secré­ta­riat de mairie seront les sui­vants :

Mardi : 8 h 00 – 12 h 15 / 13 h 15 – 17 h 30

Mercredi : 8 h 00 – 13 h 00 / 14 h 00 – 17 h 30

Jeudi : 8 h 00 – 12 h 15 / 13 h 15 – 17 h 30

Vendredi : 8 h 30 – 12 h 30 / 14 h 30 – 19 h 00

Les horai­res d’ouver­ture au public sont conser­vés. Pour rappel (mer­credi 8 h 00 – 13 h 00 et ven­dredi 17 h 00 – 19 h 00).

Monsieur Stéphane GUERRY a sol­li­cité l’avis de l’équipe muni­ci­pale pour la réa­li­sa­tion de son projet de parc de loi­sirs (paint­ball et accro­bran­che) sur la com­mune de Chevroux au lieu-dit « En Massin » sur la par­celle C 128. Le Conseil Municipal a donné son accord de prin­cipe pour la réa­li­sa­tion du projet de parc de loi­sirs (paint­ball et accro­bran­che) au lieu-dit « En Massin » avec 11 voix Pour et 1 voix Contre le projet.

Mairie de Chevroux - 25 route de Pont de Vaux - 01 190 Chevroux - Tel/Fax : 03.85.36.40.21 - E-mail : mairie@chevroux.fr
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