Commune de Chevroux (01), Canton de Pont de Vaux, Ain, France
Accueil du site > Découvrir la commune > Municipalité > Comptes rendus de conseil > Compte-rendu du conseil municipal du 23 janvier 2014

Compte-rendu du conseil municipal du 23 janvier 2014

jeudi 27 février 2014

LORS DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE CHEVROUX DU 23 JANVIER 2014, LES POINTS SUIVANTS ONT ETE ETUDIES :

Le compte-rendu de la séance du conseil muni­ci­pal du 12 décem­bre 2013 a été approuvé à l’una­ni­mité

Le mon­tant 2014 de la contri­bu­tion finan­cière de la com­mune versée au SDIS est de 11 040.30 €.

De nou­vel­les tenues vont être com­man­dées pour les nou­vel­les recrues du CPINI de CHEVROUX, les bat­te­ries du défi­bril­la­teur sont également à chan­ger.

Le Conseil Municipal a retenu à l’una­ni­mité le devis de TPL Systèmes de com­mu­ni­ca­tions sise ZAE du Périgord Noir BP 145 24200 SARLAT d’un mon­tant de 324.00 € HT les bips Birdy water­proof 85.955 MHz (crys­tal) et de 32.00 € HT les hous­ses cuir birdy W (Pouch) pour le CPINI et auto­rise Monsieur le Maire à sol­li­ci­ter une aide finan­cière au SDIS. La com­mune a fait appel aux domai­nes pour évaluer la par­celle A 737 située au bourg Les domai­nes ne contre­di­sant pas le prix de vente pro­posé par le pro­prié­taire soit 120 000.00 €, Monsieur le Maire expose à son assem­blée les carac­té­ris­ti­ques de la par­celle pré­ci­tée de 2 307 m2 com­pre­nant du bâti, les mem­bres du Conseil Municipal ont décidé d’accep­ter la pro­po­si­tion et auto­ri­sent Monsieur le Maire à signer tout docu­ment rela­tif à l’acqui­si­tion pré­ci­tée.

Les tarifs et durée de conces­sion de cime­tière et colum­ba­rium seront étudiées lors de la pro­chaine réu­nion de la Commission Cimetière. Une réu­nion sur les ryth­mes sco­lai­res est prévue le lundi 3 février pro­chain à 20 h 30 en salle poly­va­lente

Monsieur le Maire expose aux mem­bres du Conseil Municipal la néces­sité de se pro­non­cer sur l’uti­lité de consul­ter des géo­mè­tres pour la levée du plan de cime­tière sous EDITOP. Le but étant de per­met­tre l’ins­tal­la­tion par le Syndicat Intercommunal d’Energie et d’E-com­mu­ni­ca­tion d’un logi­ciel gra­tuit du cime­tière nommé « gescim », ce pro­gramme permet de visua­li­ser l’ensem­ble des empla­ce­ments et de pou­voir loca­li­ser ceux qui sont libres ou qui doi­vent faire l’objet d’une pro­cé­dure de reprise. Les conseillers muni­ci­paux ont demandé à l’una­ni­mité à Monsieur le Maire de lancer la consul­ta­tion auprès de cabi­net de géo­mè­tres pour la levée du plan de cime­tière sous EDITOP. Ils sol­li­ci­tent à l’una­ni­mité auprès du Président du Syndicat Intercommunal d’Energie et d’E-com­mu­ni­ca­tion de l’Ain l’octroi d’une sub­ven­tion la plus élevée pos­si­ble.

Un conseiller fait le compte-rendu de la réu­nion du conseil com­mu­nau­taire du lundi 13 jan­vier 2014.

Concernant les tra­vaux de mise en confor­mité des salles des fêtes, la com­mune est en attente d’une notice tech­ni­que d’Alpes Contrôles, celle-ci étant obli­ga­toire pour la demande d’auto­ri­sa­tion d’amé­na­ger. Une réu­nion est prévue le 4 février 2014.

Divers tra­vaux habi­tuels ont été réa­li­sés par les agents com­mu­naux. L’un d’eux est actuel­le­ment en arrêt mala­die.

Lors de la tour­née des che­mins il a été décidé de réa­li­ser quel­ques tra­vaux comme faire un ava­loir sur le chemin de l’Eglise, couper 2 arbres morts, deman­der de refaire la tra­ver­sée d’une’entrée, buser le fossé sur le pipe­line au chêne « Charrière de l’Enfer » à Varambon.

Il est pos­si­ble de poser des cani­veaux tra­pé­zoï­daux afin d’éviter le curage annuel de fossés situés sur le réseau oléo­duc. Les maté­riaux sont four­nis par le TRAPIL et la com­mune se charge de leur ins­tal­la­tion. La com­mis­sion des che­mins fera une étude.

Il est envi­sagé de rem­pla­cer les peu­pliers coupés par des chênes et ou des frênes.

Il est pro­posé à Monsieur Michel GROSBON de dis­po­ser de la par­celle où les peu­pliers ont été coupés à Lusignat. La loca­tion sera réin­té­grée dans les com­mu­naux.

Le repas com­mu­nal des sapeurs-pom­piers s’est déroulé dans une ambiance cha­leu­reuse.

Le bul­le­tin muni­ci­pal n°19 (2013) est imprimé, il sera dis­tri­bué très pro­chai­ne­ment.

Un permis de cons­truire modi­fi­ca­tif a reçu un avis favo­ra­ble : PC 00110204D1022 – SAVERET Jean – Arpent – exten­sion d’un hangar agri­cole

Deux décla­ra­tions préa­la­bles ont reçu un avis favo­ra­ble : DP 00110214D0001 – BENOIT Jean-Pierre - Le Jonchet – pose de pan­neaux pho­to­vol­taï­que sur toi­ture

DP 00110214D0003 – Consorts BERNIGAUD – Le Bourg – divi­sion par­cel­laire La DP 00110214D0002 dépo­sée par Monsieur CRIBEL Olivier fait l’objet d’une demande d’infor­ma­tions com­plé­men­tai­res.

Le Décompte Global Définitif du marché sécu­rité rou­tière ne devrait plus tarder il fina­li­sera le marché.

Une réu­nion est prévue avec un « faci­li­ta­teur » Orange le 10 février à 9 h 00. Le but étant de faire accé­lé­rer l’enlè­ve­ment des der­niers poteaux télé­pho­ni­ques.

Monsieur le Maire expose aux mem­bres du Conseil Municipal la néces­sité de se pro­non­cer sur l’oppor­tu­nité de passer à la déma­té­ria­li­sa­tion de la chaine comp­ta­ble, finan­cière et bud­gé­taire entre l’ordon­na­teur et le comp­ta­ble. Ils approu­vent à l’una­ni­mité le trans­fert des Flux PES V2 par la pas­se­relle sécu­ri­sée Hélios (Portail Gestion Publique) avec la déma­té­ria­li­sa­tion totale (adop­tion de la signa­ture électronique) et l’uti­li­sa­tion d’un cer­ti­fi­cat gra­tuit déli­vré par la DGFIP.

Au 01/01/2014 la popu­la­tion muni­ci­pale de CHEVROUX est de 938 habi­tants et la popu­la­tion comp­tée à part est de 14 habi­tants soit un total de 952 habi­tants.

La 4G arri­vera sur CHEVROUX le 27 jan­vier 2014, Bouygues Telecom orga­nise une réu­nion d’infor­ma­tion le ven­dredi 7 février à 18 h 30 à la salle des fêtes de CHEVROUX.

Mairie de Chevroux - 25 route de Pont de Vaux - 01 190 Chevroux - Tel/Fax : 03.85.36.40.21 - E-mail : mairie@chevroux.fr
Contacts - Plan du site - Mentions légales - Crédits