Compte-rendu du conseil municipal du 23 janvier 2014

LORS DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE CHEVROUX DU 23 JANVIER 2014, LES POINTS SUIVANTS ONT ETE ETUDIES :

Le compte-rendu de la séance du conseil muni­ci­pal du 12 décem­bre 2013 a été approuvé à l’una­ni­mité

Le mon­tant 2014 de la contri­bu­tion finan­cière de la com­mune versée au SDIS est de 11 040.30 €.

De nou­vel­les tenues vont être com­man­dées pour les nou­vel­les recrues du CPINI de CHEVROUX, les bat­te­ries du défi­bril­la­teur sont également à chan­ger.

Le Conseil Municipal a retenu à l’una­ni­mité le devis de TPL Systèmes de com­mu­ni­ca­tions sise ZAE du Périgord Noir BP 145 24200 SARLAT d’un mon­tant de 324.00 € HT les bips Birdy water­proof 85.955 MHz (crys­tal) et de 32.00 € HT les hous­ses cuir birdy W (Pouch) pour le CPINI et auto­rise Monsieur le Maire à sol­li­ci­ter une aide finan­cière au SDIS. La com­mune a fait appel aux domai­nes pour évaluer la par­celle A 737 située au bourg Les domai­nes ne contre­di­sant pas le prix de vente pro­posé par le pro­prié­taire soit 120 000.00 €, Monsieur le Maire expose à son assem­blée les carac­té­ris­ti­ques de la par­celle pré­ci­tée de 2 307 m2 com­pre­nant du bâti, les mem­bres du Conseil Municipal ont décidé d’accep­ter la pro­po­si­tion et auto­ri­sent Monsieur le Maire à signer tout docu­ment rela­tif à l’acqui­si­tion pré­ci­tée.

Les tarifs et durée de conces­sion de cime­tière et colum­ba­rium seront étudiées lors de la pro­chaine réu­nion de la Commission Cimetière. Une réu­nion sur les ryth­mes sco­lai­res est prévue le lundi 3 février pro­chain à 20 h 30 en salle poly­va­lente

Monsieur le Maire expose aux mem­bres du Conseil Municipal la néces­sité de se pro­non­cer sur l’uti­lité de consul­ter des géo­mè­tres pour la levée du plan de cime­tière sous EDITOP. Le but étant de per­met­tre l’ins­tal­la­tion par le Syndicat Intercommunal d’Energie et d’E-com­mu­ni­ca­tion d’un logi­ciel gra­tuit du cime­tière nommé « gescim », ce pro­gramme permet de visua­li­ser l’ensem­ble des empla­ce­ments et de pou­voir loca­li­ser ceux qui sont libres ou qui doi­vent faire l’objet d’une pro­cé­dure de reprise. Les conseillers muni­ci­paux ont demandé à l’una­ni­mité à Monsieur le Maire de lancer la consul­ta­tion auprès de cabi­net de géo­mè­tres pour la levée du plan de cime­tière sous EDITOP. Ils sol­li­ci­tent à l’una­ni­mité auprès du Président du Syndicat Intercommunal d’Energie et d’E-com­mu­ni­ca­tion de l’Ain l’octroi d’une sub­ven­tion la plus élevée pos­si­ble.

Un conseiller fait le compte-rendu de la réu­nion du conseil com­mu­nau­taire du lundi 13 jan­vier 2014.

Concernant les tra­vaux de mise en confor­mité des salles des fêtes, la com­mune est en attente d’une notice tech­ni­que d’Alpes Contrôles, celle-ci étant obli­ga­toire pour la demande d’auto­ri­sa­tion d’amé­na­ger. Une réu­nion est prévue le 4 février 2014.

Divers tra­vaux habi­tuels ont été réa­li­sés par les agents com­mu­naux. L’un d’eux est actuel­le­ment en arrêt mala­die.

Lors de la tour­née des che­mins il a été décidé de réa­li­ser quel­ques tra­vaux comme faire un ava­loir sur le chemin de l’Eglise, couper 2 arbres morts, deman­der de refaire la tra­ver­sée d’une’entrée, buser le fossé sur le pipe­line au chêne « Charrière de l’Enfer » à Varambon.

Il est pos­si­ble de poser des cani­veaux tra­pé­zoï­daux afin d’éviter le curage annuel de fossés situés sur le réseau oléo­duc. Les maté­riaux sont four­nis par le TRAPIL et la com­mune se charge de leur ins­tal­la­tion. La com­mis­sion des che­mins fera une étude.

Il est envi­sagé de rem­pla­cer les peu­pliers coupés par des chênes et ou des frênes.

Il est pro­posé à Monsieur Michel GROSBON de dis­po­ser de la par­celle où les peu­pliers ont été coupés à Lusignat. La loca­tion sera réin­té­grée dans les com­mu­naux.

Le repas com­mu­nal des sapeurs-pom­piers s’est déroulé dans une ambiance cha­leu­reuse.

Le bul­le­tin muni­ci­pal n°19 (2013) est imprimé, il sera dis­tri­bué très pro­chai­ne­ment.

Un permis de cons­truire modi­fi­ca­tif a reçu un avis favo­ra­ble : PC 00110204D1022 – SAVERET Jean – Arpent – exten­sion d’un hangar agri­cole

Deux décla­ra­tions préa­la­bles ont reçu un avis favo­ra­ble : DP 00110214D0001 – BENOIT Jean-Pierre - Le Jonchet – pose de pan­neaux pho­to­vol­taï­que sur toi­ture

DP 00110214D0003 – Consorts BERNIGAUD – Le Bourg – divi­sion par­cel­laire La DP 00110214D0002 dépo­sée par Monsieur CRIBEL Olivier fait l’objet d’une demande d’infor­ma­tions com­plé­men­tai­res.

Le Décompte Global Définitif du marché sécu­rité rou­tière ne devrait plus tarder il fina­li­sera le marché.

Une réu­nion est prévue avec un « faci­li­ta­teur » Orange le 10 février à 9 h 00. Le but étant de faire accé­lé­rer l’enlè­ve­ment des der­niers poteaux télé­pho­ni­ques.

Monsieur le Maire expose aux mem­bres du Conseil Municipal la néces­sité de se pro­non­cer sur l’oppor­tu­nité de passer à la déma­té­ria­li­sa­tion de la chaine comp­ta­ble, finan­cière et bud­gé­taire entre l’ordon­na­teur et le comp­ta­ble. Ils approu­vent à l’una­ni­mité le trans­fert des Flux PES V2 par la pas­se­relle sécu­ri­sée Hélios (Portail Gestion Publique) avec la déma­té­ria­li­sa­tion totale (adop­tion de la signa­ture électronique) et l’uti­li­sa­tion d’un cer­ti­fi­cat gra­tuit déli­vré par la DGFIP.

Au 01/01/2014 la popu­la­tion muni­ci­pale de CHEVROUX est de 938 habi­tants et la popu­la­tion comp­tée à part est de 14 habi­tants soit un total de 952 habi­tants.

La 4G arri­vera sur CHEVROUX le 27 jan­vier 2014, Bouygues Telecom orga­nise une réu­nion d’infor­ma­tion le ven­dredi 7 février à 18 h 30 à la salle des fêtes de CHEVROUX.