Lors de la séance du Conseil Municipal du 20 novembre 2014, les points suivants ont été étudiés :
Le montant 2014 du Fonds Départemental de la Taxe Professionnelle est de 16 885 €, il était de 28 753 € en 2011, de 21 565 € en 2012 et de 16 945 € en 2013.
Une décision modificative a été prise pour le budget communal. La réforme des rythmes scolaires a été mise en place à la rentrée des vacances de la Toussaint.
2 ATSEM, le Directeur de l’Ecole de CHEVROUX, 1 agent communal et 2 prestataires extérieurs interviennent sur les Temps d’Activités Périscolaires. Entre 90 et 100 enfants participent ; une adresse de messagerie électronique a été mise en place :tap@chevroux.fr. L’organisation semble fonctionner.
Remarque : nous avons bien fait d’attendre avant de mettre en place la réforme, de ce fait des rythmes concertés et cohérents ont été mis en place bien que contraints et forcés.
L’indemnité attribuée à Monsieur le trésorier a été renouvelée en raison de l’élection des membres du nouveau conseil municipal en mars 2014.
Le devis de NETRAM 115/117 Avenue Jean Jaurès 69007 LYON pour remplacer les ordinateurs de l’école a été retenu pour un montant de 6 642.00 € TTC.
Un agent est en arrêt maladie. Les activités habituelles ont été réalisées par l’agent présent.
Il y aurait un problème de surplus d’eau dans le réseau d’assainissement. Les tableaux pour le nommage des routes sont terminés.
Monsieur le Maire, informe l’Assemblée que suite au lancement d’appel à la concurrence relatif aux travaux de mise en sécurité du bâtiment Mairie/ Salle des fêtes/ Salle polyvalente, l’ouverture des plis a eu lieu le 29/10/2014 à 19 h 00. Il rappelle l’estimation prévisionnelle pour ces travaux soit total du 36 100.00 € HT hors honoraires et donne lecture des différentes offres reçues et annonce, après réserve de vérifications approfondies des dossiers par le maître d’œuvre, que les entreprises suivantes ont été retenues :
Lot 1 Gros Oeuvre – CORRAND Bâtiment 01190 PONT DE VAUX – montant du marché : 3 841.78 € HT
Lot 2 Menuiseries extérieures - SARL CHEVILLON Gilles – 69220 CORCELLES EN BEAUJOLAIS - montant du marché : 4 044.88 € HT
Lot 3 Menuiseries intérieures – SARL MENUISERIE BEAL - 01340 MONTREVEL - montant du marché : 394.00 € HT
Lot 4 Faux-plafonds - PONCIN – 01340 FOISSIAT – montant du marché 3 704.00 € HT
Lot 5 Plâtrerie peinture - PONCIN – 01340 FOISSIAT – montant du marché 12 900.90 € HT
Lot 6 Electricité : CORDIER – 01190 OZAN - montant du marché : 4 432.13 € HT
Montant total du marché H.T. : 29 317.69 €.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, Accepte à l’unanimité les offres présentées.
Le planning des travaux sera étudié avec le Comité des Fêtes. Quatre Permis de construire ont reçu un avis favorable :
PC 00110214D0003 BOYER Guillaume – Aux Maux – Rénovation d’une ferme en maison d’habitation
PC 00110214D0004 GROSBON Vincent et CAUTAIN Amélie – Curtetrelle - Rénovation d’une ferme en maison d’habitation
PC 00110214D0005 BOULLY Ludovic – Aux Roussets - Réalisation d’un garage et d’un appentis ouvert PC 00110214D0006 CHATELET Laryna – Les Gonnières – Construction d’un garage et d’une piscine
Un compte-rendu de la réunion du conseil communautaire du 13 octobre 2014 est fait par un conseiller.
205 brioches ont été vendues lors de l’opération brioches du samedi 11 octobre, avec une recette brute de 1 261.15 € soit une recette nette de 861.15 € (après paiement des brioches). Les brioches non vendues ont été offertes à la cantine scolaire.
Il y a eu beaucoup de monde pour le défilé du 11 novembre 2014, de nombreux enfants étaient présents.
Les invitations ont été lancées pour le repas communal des sapeurs-pompiers. Le délai maximal pour les réponses est repoussé au 5 décembre, Le banquet aura lieu le samedi 13 décembre le midi.
Le traiteur retenu est SEL & SUCRE à PONT DE VAUX. Madame FAURITE se charge de la décoration et Monsieur COMAT de la commande des vins.
Une réunion est prévue le 4 décembre prochain à l’école afin de préparer le bulletin municipal.
Les décisions relatives aux tarifs du cimetière, du columbarium et des caves-urnes sont ajournées.
Pour rappel, les membres de la commission cimetière sont M. BERTHET, M. GROSBON, M. DESMARIS, M. BENOIT et M. SAVOT.
S’agissant de l’église, il y a un problème récurrent de gouttière. Peut-être faudra-t-il envisager d’acheter un chauffage soufflant à gaz.
Monsieur le Maire fait le compte-rendu de la visite du parc éolien de Soleil Levant dans l’Yonne du samedi 15 novembre 2014.
Monsieur le Maire expose à l’assemblée le projet de parc Eolien envisagé sur CHEVROUX et présenté préalablement par la société VALOREM aux élus des communes concernées. Il demande aux membres du conseil municipal de se prononcer sur le projet en question.
Un vote est réalisé :
Nombre de votants : 15
Nombre de « pour le projet » : 11
Nombre de « contre le projet » : 3
Nombre de « nul » : 1
Après avoir voté, le conseil municipal, donne son accord de principe sur le projet de parc éolien sur la commune de CHEVROUX.