Commune de Chevroux (01), Canton de Pont de Vaux, Ain, France
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Compte-rendu du conseil municipal du 20 novembre 2014

mercredi 17 décembre 2014

Lors de la séance du Conseil Municipal du 20 novem­bre 2014, les points sui­vants ont été étudiés :

Le mon­tant 2014 du Fonds Départemental de la Taxe Professionnelle est de 16 885 €, il était de 28 753 € en 2011, de 21 565 € en 2012 et de 16 945 € en 2013.

Une déci­sion modi­fi­ca­tive a été prise pour le budget com­mu­nal. La réforme des ryth­mes sco­lai­res a été mise en place à la ren­trée des vacan­ces de la Toussaint.

2 ATSEM, le Directeur de l’Ecole de CHEVROUX, 1 agent com­mu­nal et 2 pres­ta­tai­res exté­rieurs inter­vien­nent sur les Temps d’Activités Périscolaires. Entre 90 et 100 enfants par­ti­ci­pent ; une adresse de mes­sa­ge­rie électronique a été mise en place :tap@­che­vroux.fr. L’orga­ni­sa­tion semble fonc­tion­ner.

Remarque : nous avons bien fait d’atten­dre avant de mettre en place la réforme, de ce fait des ryth­mes concer­tés et cohé­rents ont été mis en place bien que contraints et forcés.

L’indem­nité attri­buée à Monsieur le tré­so­rier a été renou­ve­lée en raison de l’élection des mem­bres du nou­veau conseil muni­ci­pal en mars 2014.

Le devis de NETRAM 115/117 Avenue Jean Jaurès 69007 LYON pour rem­pla­cer les ordi­na­teurs de l’école a été retenu pour un mon­tant de 6 642.00 € TTC.

Un agent est en arrêt mala­die. Les acti­vi­tés habi­tuel­les ont été réa­li­sées par l’agent pré­sent.

Il y aurait un pro­blème de sur­plus d’eau dans le réseau d’assai­nis­se­ment. Les tableaux pour le nom­mage des routes sont ter­mi­nés.

Monsieur le Maire, informe l’Assemblée que suite au lan­ce­ment d’appel à la concur­rence rela­tif aux tra­vaux de mise en sécu­rité du bâti­ment Mairie/ Salle des fêtes/ Salle poly­va­lente, l’ouver­ture des plis a eu lieu le 29/10/2014 à 19 h 00. Il rap­pelle l’esti­ma­tion pré­vi­sion­nelle pour ces tra­vaux soit total du 36 100.00 € HT hors hono­rai­res et donne lec­ture des dif­fé­ren­tes offres reçues et annonce, après réserve de véri­fi­ca­tions appro­fon­dies des dos­siers par le maître d’œuvre, que les entre­pri­ses sui­van­tes ont été rete­nues :

Lot 1 Gros Oeuvre – CORRAND Bâtiment 01190 PONT DE VAUX – mon­tant du marché : 3 841.78 € HT

Lot 2 Menuiseries exté­rieu­res - SARL CHEVILLON Gilles – 69220 CORCELLES EN BEAUJOLAIS - mon­tant du marché : 4 044.88 € HT

Lot 3 Menuiseries inté­rieu­res – SARL MENUISERIE BEAL - 01340 MONTREVEL - mon­tant du marché : 394.00 € HT

Lot 4 Faux-pla­fonds - PONCIN – 01340 FOISSIAT – mon­tant du marché 3 704.00 € HT

Lot 5 Plâtrerie pein­ture - PONCIN – 01340 FOISSIAT – mon­tant du marché 12 900.90 € HT

Lot 6 Electricité : CORDIER – 01190 OZAN - mon­tant du marché : 4 432.13 € HT

Montant total du marché H.T. : 29 317.69 €.

Après en avoir déli­béré, le Conseil Municipal, Accepte à l’una­ni­mité les offres pré­sen­tées.

Le plan­ning des tra­vaux sera étudié avec le Comité des Fêtes. Quatre Permis de cons­truire ont reçu un avis favo­ra­ble :

PC 00110214D0003 BOYER Guillaume – Aux Maux – Rénovation d’une ferme en maison d’habi­ta­tion

PC 00110214D0004 GROSBON Vincent et CAUTAIN Amélie – Curtetrelle - Rénovation d’une ferme en maison d’habi­ta­tion

PC 00110214D0005 BOULLY Ludovic – Aux Roussets - Réalisation d’un garage et d’un appen­tis ouvert PC 00110214D0006 CHATELET Laryna – Les Gonnières – Construction d’un garage et d’une pis­cine

Un compte-rendu de la réu­nion du conseil com­mu­nau­taire du 13 octo­bre 2014 est fait par un conseiller.

205 brio­ches ont été ven­dues lors de l’opé­ra­tion brio­ches du samedi 11 octo­bre, avec une recette brute de 1 261.15 € soit une recette nette de 861.15 € (après paie­ment des brio­ches). Les brio­ches non ven­dues ont été offer­tes à la can­tine sco­laire.

Il y a eu beau­coup de monde pour le défilé du 11 novem­bre 2014, de nom­breux enfants étaient pré­sents.

Les invi­ta­tions ont été lan­cées pour le repas com­mu­nal des sapeurs-pom­piers. Le délai maxi­mal pour les répon­ses est repoussé au 5 décem­bre, Le ban­quet aura lieu le samedi 13 décem­bre le midi.

Le trai­teur retenu est SEL & SUCRE à PONT DE VAUX. Madame FAURITE se charge de la déco­ra­tion et Monsieur COMAT de la com­mande des vins.

Une réu­nion est prévue le 4 décem­bre pro­chain à l’école afin de pré­pa­rer le bul­le­tin muni­ci­pal.

Les déci­sions rela­ti­ves aux tarifs du cime­tière, du colum­ba­rium et des caves-urnes sont ajour­nées.

Pour rappel, les mem­bres de la com­mis­sion cime­tière sont M. BERTHET, M. GROSBON, M. DESMARIS, M. BENOIT et M. SAVOT.

S’agis­sant de l’église, il y a un pro­blème récur­rent de gout­tière. Peut-être faudra-t-il envi­sa­ger d’ache­ter un chauf­fage souf­flant à gaz.

Monsieur le Maire fait le compte-rendu de la visite du parc éolien de Soleil Levant dans l’Yonne du samedi 15 novem­bre 2014.

Monsieur le Maire expose à l’assem­blée le projet de parc Eolien envi­sagé sur CHEVROUX et pré­senté préa­la­ble­ment par la société VALOREM aux élus des com­mu­nes concer­nées. Il demande aux mem­bres du conseil muni­ci­pal de se pro­non­cer sur le projet en ques­tion.

Un vote est réa­lisé :

 Nombre de votants : 15

 Nombre de « pour le projet » : 11

 Nombre de « contre le projet » : 3

 Nombre de « nul » : 1

Après avoir voté, le conseil muni­ci­pal, donne son accord de prin­cipe sur le projet de parc éolien sur la com­mune de CHEVROUX.

Mairie de Chevroux - 25 route de Pont de Vaux - 01 190 Chevroux - Tel/Fax : 03.85.36.40.21 - E-mail : mairie@chevroux.fr
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