Commune de Chevroux (01), Canton de Pont de Vaux, Ain, France
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Compte-rendu du Conseil Municipal du 15 février 2012

mardi 21 février 2012

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE CHEVROUX

Lors de la séance du 15 février 2012, les points sui­vants ont été étudiés :

Des devis pour la via­bi­li­sa­tion télé­pho­ni­que via un chemin rural situé devant les par­cel­les D 863 et D 1587 au Bourg sont étudiés. Après en avoir déli­béré, le Conseil Municipal,

Décide à l’una­ni­mité d’accep­ter le devis de la société SBTP sise 8 avenue A. d’Arsonval Cenord BP 8102 01008 BOURG EN BRESSE CEDEX pour un mon­tant de 1 550.02 € TTC.

Charge Monsieur le Maire de la suite du dos­sier. L’étude de devis pour un contrat de main­te­nance de la pompe à cha­leur de l’école est repor­tée au pro­chain conseil, les devis deman­dés ne sont pas par­ve­nus en mairie.

Un conseiller fait le compte-rendu de la réu­nion du conseil com­mu­nau­taire du lundi 23 jan­vier 2012.

Suite à la visite des bâti­ments, des routes et che­mins du samedi 4 février par l’équipe muni­ci­pale et 2 agents com­mu­naux, des cour­riers vont être adres­sés à quel­ques habi­tants de la com­mune afin d’amé­lio­rer la situa­tion.

L’élagage d’arbres a conti­nué, les lagu­nes ont été net­toyées. Le bul­le­tin muni­ci­pal a été dis­tri­bué fin jan­vier par les agents com­mu­naux.

Concernant les tra­vaux d’enfouis­se­ment des lignes électriques et télé­pho­ni­ques, A la date du 02/02/2012 30% du chan­tier est réa­lisé. Du fait des condi­tions cli­ma­ti­ques les tra­vaux sont sus­pen­dus. Pour la mise en place du réseau d’Eclairage Public, La SMEE a com­mandé la four­ni­ture.

Les mats seront de cou­leur vert foncé iden­ti­que à ceux de l’école. Monsieur le Maire, informe l’Assemblée que suite au lan­ce­ment d’appel d’offres public à la concur­rence rela­tif aux tra­vaux d’amé­lio­ra­tion de la sécu­rité rou­tière sur les RD 58, 1 et 47 le résul­tat d’ouver­ture des plis a eu lieu le mer­credi 1er février 2012. Il donne lec­ture des dif­fé­ren­tes offres reçues et annonce, après véri­fi­ca­tions appro­fon­dies des dos­siers par le maître d’œuvre SEDIC Agence de l’Ain Chemin des Vignes 01500 CHATEAU GAILLARD, l’entre­prise SN2V Roger MARTIN sise BP 24 Champagne 01540 VONNAS a été rete­nue.

Après en avoir déli­béré, le Conseil Municipal, Accepte l’offre citée ci-dessus pour un mon­tant de 183 430.13 € (tran­che ferme) + 62 004.69 € (tran­che condi­tion­nelle) d’un mon­tant total HT de 245 434.82 € soit 219 382.44 € TTC (tran­che ferme) + 74 157.61 € TTC (tran­che condi­tion­nelle) d’un mon­tant total de 293 540.04 € TTC.

Autorise Monsieur le Maire à signer tout docu­ment affé­rent au dos­sier. Charge le Maire de la suite du dos­sier.

1 cer­ti­fi­cat d’urba­nisme infor­ma­tif a reçu un avis défa­vo­ra­ble : CUa 00110212D1002 : PAUL GAUD Notaire à Bourg en Bresse – Terrains au Mont (par­cel­les A 588, 901 et 899) situés en zone non cons­truc­ti­ble.

4 deman­des préa­la­bles ont reçu un avis favo­ra­ble : DP 00110212D0004 : THENOZ Jean-Yves – Fayolle – rava­le­ment de façade

DP 00110212D0005 : BOSSAN Alain pour l’indi­vi­sion DUBUISSON – Fayolle – Division par­cel­laire

DP 00110212D0006 : SATRE MAITRE Henri – Les Petites Sallettes – Clôture et rava­le­ment de façade

DP 00110212D0007 : BERTHET Paul – Fayolle – Division par­cel­laire

Un cour­rier de remer­cie­ment a été adressé en mairie par l’Adapei pour les sommes récol­tées lors de l’Opération Brioches d’octo­bre 2011.

CHEVROUX LE 16 FEVRIER 2012

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